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Collectivité Territoriale de la Martinique
Hôtel de la collectivité
Rue Gaston Defferre
97200 Fort-de-France

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Ce projet est cofinancé par l’Union européenne et par l’Etat dans le cadre du contrat de plan Etat-Région-Département 2007-2013




Directeur de la publication

Monsieur Alfred Marie-Jeanne
Président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de la Martinique


Responsable de la rédaction

Direction des Archives de la Martinique
BP 649 – 19 avenue Saint-John Perse
97263 Fort-de-France Cédex
Tél. : 05.96.55.43.43
Fax : 05.96.70.04.50


Hébergement

Naoned Systèmes
4 rue Jack London
44400 Rezé


1. Contenus

La Banque numérique des patrimoines martiniquais (BNPM) (www.patrimoines-martinique.org) est un portail d’accès aux ressources documentaires sur le patrimoine culturel et historique de la Martinique adossé au système d’information géographique de la Martinique (SIGMA). De ce fait, la BNPM recueille des données d’origines diverses (collectivités territoriales, services de l’Etat, associations, particuliers) et sur lesquelles peuvent reposer des droits de nature diverse. En particulier, la BNPM recueille des contributions (indexation, commentaires) des internautes dans le but d’enrichir la connaissance sur le patrimoine culturel de la Martinique


2. Responsabilité

La Collectivité Territoriale de la Martinique met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des contenus et des outils dont l’exactitude est vérifiée et régulièrement mise à jour, mais ne saurait être responsable d’erreurs concernant les informations accessibles sur le site, de dysfonctionnements, d’un dommage ou virus survenant lors de l’utilisation du site.

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La Collectivité Territoriale de la Martinique se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu du site.

Si vous souhaitez nous faire part d’éventuelles omissions, corrections ou problèmes techniques, merci de nous adresser un courriel (rubrique contact).

Le visiteur est averti qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.

L'usager s'engage à ne pas effectuer d'opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégralité des informations diffusées et à l'image de la Collectivité Territoriale de la Martinique et de ses partenaires pour le projet. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui sont mis à sa disposition et à observer toutes les précautions d'usage.


3. Propriété intellectuelle

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L’usager qui s’inscrit aux modules d’indexation ou de commentaire participatifs cède gracieusement à la Collectivité Territoriale de la Martinique, pour les informations qu’il constitue dans le cadre des fichiers de données, le droit de représentation et de reproduction, ce qui autorise la diffusion publique des contributions, notamment sur internet, ou la fixation sur des supports écrits. Cette cession n’entraîne pas la possibilité, pour la Collectivité Territoriale de la Martinique, de céder à des tiers les droits en question.


4. Réutilisation des données publiques

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