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Résultat n°1
Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

26 medias

Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

Date

28/09/1791

Cote

1J133

Résultat n°2
Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique

33 medias

Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique

Date

1768

Cote

1J2/1

Résultat n°3
Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine

6 medias

Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine

Date

17/08/1737

Cote

1J71

Résultat n°4
Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

4 medias

Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

Date

08/12/1790

Cote

1J118

Résultat n°5

Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à la Guadeloupe : ordonnance du roi

Date

1838

Cote

1J163

Résultat n°6
Bulletin des lois n° 78

8 medias

Bulletin des lois n° 78

Date

1826-1830

Cote

1J135

Résultat n°7
Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

7 medias

Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

Date

1793

Cote

1J74

Résultat n°8
Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction à la Martinique, renvoyé en France pour rendre compte de sa conduite au ministre de la marine et des colonies

39 medias

Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction à la Martinique, renvoyé en France pour rendre compte de sa conduite au ministre de la marine et des colonies

Date

1832

Cote

-

Résultat n°9
Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838 : discours de M. le contre-amiral de Moges, gouverneur de la Martinique

1 media

Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838 : discours de M. le contre-amiral de Moges, gouverneur de la Martinique

Date

01/08/1838

Cote

1J84