• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe

2 medias

Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe

Date

1793

Cote

1J139

Résultat n°2
Décrets de la Convention nationale

4 medias

Décrets de la Convention nationale

Date

mars 1793

Cote

1J137

Résultat n°3
Pétition à la Convention nationale par les patriotes, citoyens de couleur, déportés par les anglais et débarqués à Rochefort, après s'être rendus maîtres des bâtiments anglais n° 34 et 42 par le 41ème degré de latitude nord

19 medias

Pétition à la Convention nationale par les patriotes, citoyens de couleur, déportés par les anglais et débarqués à Rochefort, après s'être rendus maîtres des bâtiments anglais n° 34 et 42 par le 41ème degré de latitude nord

Date

1793

Cote

1J167

Résultat n°4
Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs

8 medias

Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs

Date

07/12/1792

Cote

1J136

Résultat n°5
Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

7 medias

Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

Date

1793

Cote

1J74

Résultat n°6
Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

3 medias

Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

Date

21/06/1793

Cote

1J131