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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes... sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'à présent (tome II)

663 medias

Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes... sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'à présent (tome II)
Cote
RES.4°6/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique
  • Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations,...
  • Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations,...
Résultat n°2
Règlement sur les armements en Course (Bulletin des lois de la République n° 281, arrêté n° 2771 du 2 prairial an 11)

48 medias

Règlement sur les armements en Course (Bulletin des lois de la République n° 281, arrêté n° 2771 du 2 prairial an 11)
Cote
1J62
 Date
1802
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée
  • Règlement sur les armements en Course (Bulletin des...
Résultat n°3
Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes... sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'à présent (tome I)

680 medias

Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes... sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'à présent (tome I)
Cote
RES.4°6/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique
  • Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations,...
  • Code des prises : ou Recueil des édits, déclarations,...