Impôt - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	18 medias	Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763	Cote 1J15	Date 26/07/1763	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois...
Résultat n°2	18 medias	Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin	Cote 1J109	Date 1769	Lieu Saint-Pierre, Fort-de-France, Trinité (La), Marin (Le)	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts...
Résultat n°3	4 medias	Paiement de la capitation, de l'impôt sur les maisons, les bâtiments garde-côtes, les nègres justifiés : reçus délivrés à M. Levassor de Beauregard	Cote 1J75	Date 1799-1802	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Paiement de la capitation, de l'impôt sur les maisons,...
Résultat n°4	1 media	Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse	Cote 1J10	Date 1769	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Etat sommaire du produit de la capitation établie sur...

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