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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens qui les ont décidées ; rédigées de nouveau par M. Richer

228 medias

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens qui les ont décidées ; rédigées de nouveau par M. Richer
Cote- Date
1777
 Lieu
Martinique
 Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher
  • Histoire de la Martinique
  • Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens...
Résultat n°2
Mémoire à consulter, et consultation, pour Jean Lioncy, créancier & syndic de la Masse de la Raison de Commerce établie à Marseille, sous le nom de Lioncy frères, & Gouffre contre le corps & société des PP. Jésuites

268 medias

Mémoire à consulter, et consultation, pour Jean Lioncy, créancier & syndic de la Masse de la Raison de Commerce établie à Marseille, sous le nom de Lioncy frères, & Gouffre contre le corps & société des PP. Jésuites
Cote- Date
1761
 Lieu
Martinique
 Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher
  • Histoire de la Martinique
  • Mémoire à consulter, et consultation, pour Jean Lioncy,...
Résultat n°3
Mémoire sur les demandes formées contre le Général et la société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté. Par le ministère du Père de La Valette. [Cette édition est faite sur l'éditionin-4°, signée de MM. Rouhette & Target, fils, avocats au Parlement]; suivi de Second mémoire pour le Sieur Cazotte, et la Demoiselle Fouque; contre le Général et la société des Jésuites ; Mes Rouhette & Target, fils, avocats ; suivi de Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par Monsieur le Procureur-Général du Roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762, en exécution des arrêts de la cour des 15 septembre & 14 novembre 1761 ; suivi de Second compte rendu sur l'appel comme d'abus, des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de la Chalotais, Procureur-Général du Roi au Parlement de Bretagne, les 21, 22 & 24 mai 1762 ; suivi de Arrest du Parlement de Bretagne, du 27 mai 1762. Qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur-Général du Roi, des brefs, bulles,constitutions, &c. concernant les soi disans Jésuites. Extrait des registres du Parlement ; suivi de Arrest du Parlement de Bretagne,rendu, Chambres assemblées, qui règle les honoraires des Principaux, Sous-Principaux & Professeurs des collèges de Rennes, Vannes & Quimper. Du 23 juin 1762. Extrait des registres de Parlement

285 medias

Mémoire sur les demandes formées contre le Général et la société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté. Par le ministère du Père de La Valette. [Cette édition est faite sur l'éditionin-4°, signée de MM. Rouhette & Target, fils, avocats au Parlement]; suivi de Second mémoire pour le Sieur Cazotte, et la Demoiselle Fouque; contre le Général et la société des Jésuites ; Mes Rouhette & Target, fils, avocats ; suivi de Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par Monsieur le Procureur-Général du Roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762, en exécution des arrêts de la cour des 15 septembre & 14 novembre 1761 ; suivi de Second compte rendu sur l'appel comme d'abus, des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de la Chalotais, Procureur-Général du Roi au Parlement de Bretagne, les 21, 22 & 24 mai 1762 ; suivi de Arrest du Parlement de Bretagne, du 27 mai 1762. Qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur-Général du Roi, des brefs, bulles,constitutions, &c. concernant les soi disans Jésuites. Extrait des registres du Parlement ; suivi de Arrest du Parlement de Bretagne,rendu, Chambres assemblées, qui règle les honoraires des Principaux, Sous-Principaux & Professeurs des collèges de Rennes, Vannes & Quimper. Du 23 juin 1762. Extrait des registres de Parlement
Cote- Date
1761
 Lieu
Martinique
 Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher
  • Histoire de la Martinique
  • Mémoire sur les demandes formées contre le Général...