Réglementation - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	22 medias	Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]	Cote RES.8°137	Date 1832	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Observations sur le projet de loi relatif au régime...
Résultat n°2	419 medias	Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)	Cote F78/2	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,... Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
Résultat n°3	42 medias	Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]	Cote RES.8°66	Date 1789	Lieu Antilles	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées...
Résultat n°4	456 medias	Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement	Cote RES.8°115	Date 1811	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes...
Résultat n°5	970 medias	Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]	Cote RES.8°145	Date 1810	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes...
Résultat n°6	503 medias	Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....	Cote RES.8°5	Date 1742	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à...
Résultat n°7	12 medias	Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique,auteur du pour et du contre	Cote-	Date 1785	Lieu Guyane, France	Type de document -
		Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher Saint-Pierre Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***,...
Résultat n°8	403 medias	Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]	Cote RES.8°116	Date-	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes...
Résultat n°9	792 medias	Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement	Cote RES.8°117	Date 1865	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes...
Résultat n°10	719 medias	Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement	Cote RES.8°118	Date 1872	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes...
Résultat n°11	624 medias	Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]	Cote RES.8°119	Date-	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes...
Résultat n°12	429 medias	Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)	Cote F78/3	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,... Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
Résultat n°13	759 medias	Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]	Cote RES.8°114	Date-	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes...

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Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique,auteur du pour et du contre

Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]