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  1. Résultat n°1
    Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée Nationale, sur le projet de décret présenté au nom des Comités de Constitution, de la Marine, d'Agriculture et de Commerce, et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les Colonies

    6 medias

    Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée Nationale, sur le projet de décret présenté au nom des Comités de Constitution, de la Marine, d'Agriculture et de Commerce, et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les Colonies

    Date

    [1791]

    Cote

    RES.8°168

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la...
  2. Résultat n°2
    Etat des gens de couleur dans les colonies : discours des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale

    6 medias

    Etat des gens de couleur dans les colonies : discours des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale

    Date

    1791

    Cote

    1J129/1

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat des gens de couleur dans les colonies : discours...
  3. Résultat n°3
    Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

    9 medias

    Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

    Date

    03/07/1790

    Cote

    1J164

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur,...
  4. Résultat n°4
    Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait des procès verbaux de l'Assemblée nationale

    12 medias

    Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait des procès verbaux de l'Assemblée nationale

    Date

    1791

    Cote

    1J129/2

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait...
  5. Résultat n°5
    Observations sur la conduite de M. Moreau, dit Saint-Méry, député de la Martinique à l'Assemblée nationale de France ; à l'égard de M. Louis Charton, manufacturier, député de l'un des six corps de Paris, électeur de 1789, et représentant de la Commune de la dite ville. Pour servir de réponse à l'écrit improprement nommé "Mémoire justifictatif de M. Moreau de Saint-Méry"

    24 medias

    Observations sur la conduite de M. Moreau, dit Saint-Méry, député de la Martinique à l'Assemblée nationale de France ; à l'égard de M. Louis Charton, manufacturier, député de l'un des six corps de Paris, électeur de 1789, et représentant de la Commune de la dite ville. Pour servir de réponse à l'écrit improprement nommé "Mémoire justifictatif de M. Moreau de Saint-Méry"

    Date

    30 mars 1791

    Cote

    RES.8°187

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Observations sur la conduite de M. Moreau, dit Saint-Méry,...
  6. Résultat n°6
    Rapport fait à l’Assemblée Nationale le 8 Mars 1790, au nom du Comité des Colonies

    21 medias

    Rapport fait à l’Assemblée Nationale le 8 Mars 1790, au nom du Comité des Colonies

    Date

    1790

    Cote

    RES.8°67

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Rapport fait à l’Assemblée Nationale le 8 Mars 1790,...