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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe

    2 medias

    Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe

    Date

    1793

    Cote

    1J139

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe...
  2. Résultat n°2
    Décrets de la Convention nationale

    4 medias

    Décrets de la Convention nationale

    Date

    mars 1793

    Cote

    1J137

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Décrets de la Convention nationale
  3. Résultat n°3
    Pétition à la Convention nationale par les patriotes, citoyens de couleur, déportés par les anglais et débarqués à Rochefort, après s'être rendus maîtres des bâtiments anglais n° 34 et 42 par le 41ème degré de latitude nord

    19 medias

    Pétition à la Convention nationale par les patriotes, citoyens de couleur, déportés par les anglais et débarqués à Rochefort, après s'être rendus maîtres des bâtiments anglais n° 34 et 42 par le 41ème degré de latitude nord

    Date

    1793

    Cote

    1J167

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Pétition à la Convention nationale par les patriotes,...
  4. Résultat n°4
    Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs

    8 medias

    Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs

    Date

    07/12/1792

    Cote

    1J136

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention...
  5. Résultat n°5
    Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

    7 medias

    Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

    Date

    1793

    Cote

    1J74

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Administration des colonies : rapport de Pautrizel...
  6. Résultat n°6
    Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

    3 medias

    Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

    Date

    21/06/1793

    Cote

    1J131

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de...