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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe

2 medias

Cote
1J139
Date
1793
Lieu
Guadeloupe, Martinique
Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe...
Résultat n°2
Décrets de la Convention nationale

4 medias

Cote
1J137
Date
mars 1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Décrets de la Convention nationale
Résultat n°3
Pétition à la Convention nationale par les patriotes, citoyens de couleur, déportés par les anglais et débarqués à Rochefort, après s'être rendus maîtres des bâtiments anglais n° 34 et 42 par le 41ème degré de latitude nord

19 medias

Cote
1J167
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Pétition à la Convention nationale par les patriotes,...
Résultat n°4
Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs

8 medias

Cote
1J136
Date
07/12/1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention...
Résultat n°5
Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

7 medias

Cote
1J74
Date
1793
Lieu
Guadeloupe
Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Administration des colonies : rapport de Pautrizel...
Résultat n°6
Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

3 medias

Cote
1J131
Date
21/06/1793
Lieu
Martinique, Guadeloupe, Saint-Domingue, Sainte-Lucie
Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de...