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  1. Résultat n°1
    Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

    12 medias

    Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

    Date

    28/10/1790

    Cote

    1J116

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de...
  2. Résultat n°2
    Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste

    3 medias

    Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste

    Date

    1792

    Cote

    1J169

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre...
  3. Résultat n°3
    Droit de transmission des offices d'avoués et de notaires à la Martinique : mémoire adressé au ministre de la marine et des colonies

    18 medias

    Droit de transmission des offices d'avoués et de notaires à la Martinique : mémoire adressé au ministre de la marine et des colonies

    Cote

    1J232

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Droit de transmission des offices d'avoués et de notaires...
  4. Résultat n°4
    Ralliement de la Martinique à la République : lettres du ministre de la marine Monge au commandant Lacrosse

    23 medias

    Ralliement de la Martinique à la République : lettres du ministre de la marine Monge au commandant Lacrosse

    Date

    1792-1793

    Cote

    1J155

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Ralliement de la Martinique à la République : lettres...
  5. Résultat n°5
    Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)

    6 medias

    Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)

    Date

    1792

    Cote

    1J154

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour...
  6. Résultat n°6
    Récépissé de résidence délivré par le ministre de la marine et des colonies à la citoyenne Barault Anne-Renée-Catherine, veuve Maisonlouis

    2 medias

    Récépissé de résidence délivré par le ministre de la marine et des colonies à la citoyenne Barault Anne-Renée-Catherine, veuve Maisonlouis

    Date

    28/02/1796

    Cote

    1J134

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Récépissé de résidence délivré par le ministre de la...