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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

12 medias

Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies
Cote
1J116
 Date
28/10/1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de...
Résultat n°2
Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste

3 medias

Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste
Cote
1J169
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre...
Résultat n°3
Droit de transmission des offices d'avoués et de notaires à la Martinique : mémoire adressé au ministre de la marine et des colonies

18 medias

Droit de transmission des offices d'avoués et de notaires à la Martinique : mémoire adressé au ministre de la marine et des colonies
Cote
1J232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Droit de transmission des offices d'avoués et de notaires...
Résultat n°4
Ralliement de la Martinique à la République : lettres du ministre de la marine Monge au commandant Lacrosse

23 medias

Ralliement de la Martinique à la République : lettres du ministre de la marine Monge au commandant Lacrosse
Cote
1J155
 Date
1792-1793
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Ralliement de la Martinique à la République : lettres...
Résultat n°5
Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)

6 medias

Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)
Cote
1J154
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour...
Résultat n°6
Récépissé de résidence délivré par le ministre de la marine et des colonies à la citoyenne Barault Anne-Renée-Catherine, veuve Maisonlouis

2 medias

Récépissé de résidence délivré par le ministre de la marine et des colonies à la citoyenne Barault Anne-Renée-Catherine, veuve Maisonlouis
Cote
1J134
 Date
28/02/1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Récépissé de résidence délivré par le ministre de la...