Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens qui les ont décidées ; rédigées de nouveau par M. Richer
Date
1777
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Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher
- Histoire de la Martinique
- Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens...
Producteur :
Victor Schoelcher
![Mémoire sur les demandes formées contre le Général et la société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté. Par le ministère du Père de La Valette. [Cette édition est faite sur l'éditionin-4°, signée de MM. Rouhette & Target, fils, avocats au Parlement]; suivi de Second mémoire pour le Sieur Cazotte, et la Demoiselle Fouque; contre le Général et la société des Jésuites ; Mes Rouhette & Target, fils, avocats ; suivi de Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par Monsieur le Procureur-Général du Roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762, en exécution des arrêts de la cour des 15 septembre & 14 novembre 1761 ; suivi de Second compte rendu sur l'appel comme d'abus, des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de la Chalotais, Procureur-Général du Roi au Parlement de Bretagne, les 21, 22 & 24 mai 1762 ; suivi de Arrest du Parlement de Bretagne, du 27 mai 1762. Qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur-Général du Roi, des brefs, bulles,constitutions, &c. concernant les soi disans Jésuites. Extrait des registres du Parlement ; suivi de Arrest du Parlement de Bretagne,rendu, Chambres assemblées, qui règle les honoraires des Principaux, Sous-Principaux & Professeurs des collèges de Rennes, Vannes & Quimper. Du 23 juin 1762. Extrait des registres de Parlement](/images/9ebdc065-c1d3-498a-bff2-ffff3d02f121_search_result_thumbnail.jpg)