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  1. Résultat n°1
    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    26 medias

    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    Date

    28/09/1791

    Cote

    1J133

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Statut politique et social des colonies : rapport de...
  2. Résultat n°2
    Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique

    33 medias

    Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique

    Date

    1768

    Cote

    1J2/1

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Documents concernant le comte de Lacroix. Administration...
  3. Résultat n°3
    Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine

    6 medias

    Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine

    Date

    17/08/1737

    Cote

    1J71

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice,...
  4. Résultat n°4
    Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

    4 medias

    Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

    Date

    08/12/1790

    Cote

    1J118

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Révolution française. Administration des colonies :...
  5. Résultat n°5

    Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à la Guadeloupe : ordonnance du roi

    Date

    1838

    Cote

    1J163

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à...
  6. Résultat n°6
    Bulletin des lois n° 78

    8 medias

    Bulletin des lois n° 78

    Date

    1826-1830

    Cote

    1J135

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Bulletin des lois n° 78
  7. Résultat n°7
    Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

    7 medias

    Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale

    Date

    1793

    Cote

    1J74

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Administration des colonies : rapport de Pautrizel...
  8. Résultat n°8
    Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction à la Martinique, renvoyé en France pour rendre compte de sa conduite au ministre de la marine et des colonies

    39 medias

    Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction à la Martinique, renvoyé en France pour rendre compte de sa conduite au ministre de la marine et des colonies

    Date

    1832

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  9. Résultat n°9
    Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838 : discours de M. le contre-amiral de Moges, gouverneur de la Martinique

    1 media

    Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838 : discours de M. le contre-amiral de Moges, gouverneur de la Martinique

    Date

    01/08/1838

    Cote

    1J84

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838...