Administration - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	26 medias	Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres	Cote 1J133	Date 28/09/1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Statut politique et social des colonies : rapport de...
Résultat n°2	33 medias	Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique	Cote 1J2/1	Date 1768	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Documents concernant le comte de Lacroix. Administration...
Résultat n°3	6 medias	Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine	Cote 1J71	Date 17/08/1737	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice,...
Résultat n°4	4 medias	Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"	Cote 1J118	Date 08/12/1790	Lieu Antilles, Martinique	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Révolution française. Administration des colonies :...
Résultat n°5		Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à la Guadeloupe : ordonnance du roi	Cote 1J163	Date 1838	Lieu Martinique, Guadeloupe	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à...
Résultat n°6	8 medias	Bulletin des lois n° 78	Cote 1J135	Date 1826-1830	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Bulletin des lois n° 78
Résultat n°7	7 medias	Administration des colonies : rapport de Pautrizel (de la Guadeloupe) représentant du peuple à la Convention nationale	Cote 1J74	Date 1793	Lieu Guadeloupe	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Administration des colonies : rapport de Pautrizel...
Résultat n°8	39 medias	Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction à la Martinique, renvoyé en France pour rendre compte de sa conduite au ministre de la marine et des colonies	Cote-	Date 1832	Lieu France, Martinique	Type de document -
		Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher Saint-Pierre Consultation pour M. Hermé-Duquesne, juge d'instruction...
Résultat n°9	1 media	Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838 : discours de M. le contre-amiral de Moges, gouverneur de la Martinique	Cote 1J84	Date 01/08/1838	Lieu Martinique	Type de document -
		Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée Conseil colonial. Session ordinaire le 1er août 1838...

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