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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

    7 medias

    Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

    Date

    16/09/1792

    Cote

    1J13

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Situation de la colonie : extrait des délibérations...
  2. Résultat n°2
    Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763

    18 medias

    Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763

    Date

    26/07/1763

    Cote

    1J15

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois...
  3. Résultat n°3
    Situation politique et économique : lettre signée : "les jeunes citoyens de Saint-Pierre" à M. Pontevès-Gien, commandant la marine royale à la Martinique

    8 medias

    Situation politique et économique : lettre signée : "les jeunes citoyens de Saint-Pierre" à M. Pontevès-Gien, commandant la marine royale à la Martinique

    Date

    1790

    Cote

    1J66

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Situation politique et économique : lettre signée :...
  4. Résultat n°4
    Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    20 medias

    Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    Date

    1843

    Cote

    1J12

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...