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Résultat n°1
Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

7 medias

Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent
Cote
1J13
 Date
16/09/1792
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Situation de la colonie : extrait des délibérations...
Résultat n°2
Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763

18 medias

Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763
Cote
1J15
 Date
26/07/1763
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois...
Résultat n°3
Situation politique et économique : lettre signée : "les jeunes citoyens de Saint-Pierre" à M. Pontevès-Gien, commandant la marine royale à la Martinique

8 medias

Situation politique et économique : lettre signée : "les jeunes citoyens de Saint-Pierre" à M. Pontevès-Gien, commandant la marine royale à la Martinique
Cote
1J66
 Date
1790
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Situation politique et économique : lettre signée :...
Résultat n°4
Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

20 medias

Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Cote
1J12
 Date
1843
 Lieu
Guyane
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...