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  1. Résultat n°1
    Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

    10 medias

    Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

    Date

    1791

    Cote

    1J114

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Finances : décret sur les fonds de la marine et des...
  2. Résultat n°2
    Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

    4 medias

    Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

    Date

    08/12/1790

    Cote

    1J118

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Révolution française. Administration des colonies :...
  3. Résultat n°3
    Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

    1 media

    Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

    Date

    08/11/1792

    Cote

    1J119

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Emigration dans les colonies : décret de la Convention...
  4. Résultat n°4
    Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

    7 medias

    Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

    Date

    16/09/1792

    Cote

    1J13

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Situation de la colonie : extrait des délibérations...
  5. Résultat n°5
    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    26 medias

    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    Date

    28/09/1791

    Cote

    1J133

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Statut politique et social des colonies : rapport de...
  6. Résultat n°6
    Bulletin des lois n° 78

    8 medias

    Bulletin des lois n° 78

    Date

    1826-1830

    Cote

    1J135

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Bulletin des lois n° 78
  7. Résultat n°7
    Lettre adressée à M. de Ricard dans laquelle on trouve des informations sur la situation sanitaire de la colonie, sur le gouverneur Donzelot et sur la situation économique et politique de la France

    4 medias

    Lettre adressée à M. de Ricard dans laquelle on trouve des informations sur la situation sanitaire de la colonie, sur le gouverneur Donzelot et sur la situation économique et politique de la France

    Date

    07/05/1818

    Cote

    1J146

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lettre adressée à M. de Ricard dans laquelle on trouve...
  8. Résultat n°8
    Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre, isle Martinique, sur les évènemens arrivés en juin 1790

    86 medias

    Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre, isle Martinique, sur les évènemens arrivés en juin 1790

    Date

    30/08/1790

    Cote

    1J147

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre,...
  9. Résultat n°9
    Le système des colonies

    8 medias

    Le système des colonies

    Cote

    1J149

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Le système des colonies
  10. Résultat n°10
    Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

    34 medias

    Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

    Date

    1790

    Cote

    1J152

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc,...
  11. Résultat n°11
    Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

    14 medias

    Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

    Date

    26/02/1790

    Cote

    1J153

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé...
  12. Résultat n°12
    Ralliement de la Martinique à la République : lettres du ministre de la marine Monge au commandant Lacrosse

    23 medias

    Ralliement de la Martinique à la République : lettres du ministre de la marine Monge au commandant Lacrosse

    Date

    1792-1793

    Cote

    1J155

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Ralliement de la Martinique à la République : lettres...
  13. Résultat n°13

    Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à la Guadeloupe : ordonnance du roi

    Date

    1838

    Cote

    1J163

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Création d'entrepôts de douane à la Martinique et à...
  14. Résultat n°14
    Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

    9 medias

    Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

    Date

    03/07/1790

    Cote

    1J164

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur,...
  15. Résultat n°15
    Bulletin des lois de la République (n° 98)

    16 medias

    Bulletin des lois de la République (n° 98)

    Date

    1799-1800

    Cote

    1J166

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Bulletin des lois de la République (n° 98)
  16. Résultat n°16
    Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste

    3 medias

    Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste

    Date

    1792

    Cote

    1J169

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre...
  17. Résultat n°17
    Adresse des négociants de Bordeaux à l'Assemblée nationale en faveur des habitants de Saint-Pierre

    7 medias

    Adresse des négociants de Bordeaux à l'Assemblée nationale en faveur des habitants de Saint-Pierre

    Date

    1789

    Cote

    1J17

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Adresse des négociants de Bordeaux à l'Assemblée nationale...
  18. Résultat n°18
    Abolition de l'esclavage des nègres dans les colonies : décret n° 2262 de la Convention nationale

    2 medias

    Abolition de l'esclavage des nègres dans les colonies : décret n° 2262 de la Convention nationale

    Date

    1794

    Cote

    1J170

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Abolition de l'esclavage des nègres dans les colonies...
  19. Résultat n°19
    Lettre autographe du contre amiral Jean Raymond Lacrosse au contrôleur de Sainte-Lucie sur la situation de la Martinique en 1793

    3 medias

    Lettre autographe du contre amiral Jean Raymond Lacrosse au contrôleur de Sainte-Lucie sur la situation de la Martinique en 1793

    Date

    22/06/1793

    Cote

    1J174

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lettre autographe du contre amiral Jean Raymond Lacrosse...
  20. Résultat n°20
    Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député du département de la Somme, au nom des comités de Constitution, de la Marine, de l'Agriculture et du Commerce et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791

    11 medias

    Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député du département de la Somme, au nom des comités de Constitution, de la Marine, de l'Agriculture et du Commerce et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791

    Date

    07/05/1791

    Cote

    1J175

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député...