Filtrer les résultats
Multimédias
  • 25
Période
  • 22
  • 3
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 3
Lieux
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus

25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Règlement sur les armements en Course (Bulletin des lois de la République n° 281, arrêté n° 2771 du 2 prairial an 11)

48 medias

Règlement sur les armements en Course (Bulletin des lois de la République n° 281, arrêté n° 2771 du 2 prairial an 11)
Cote
1J62
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Règlement sur les armements en Course (Bulletin des...
Résultat n°2
Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe

3 medias

Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe
Cote- Date
1793
 Lieu
France, Antilles
 Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Décret de la Convention nationale, du 15 septembre...
Résultat n°3
Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe

2 medias

Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe à la Convention nationale : décret n° 1593 qui admet trois députés pour la Martinique et quatre pour la Guadeloupe
Cote
1J139
 Date
1793
 Lieu
Guadeloupe, Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Représentation de la Martinique et de la Guadeloupe...
Résultat n°4
Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

1 media

Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies
Cote
1J119
 Date
08/11/1792
 Lieu
Antilles
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Emigration dans les colonies : décret de la Convention...
Résultat n°5
Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

4 medias

Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"
Cote
1J118
 Date
08/12/1790
 Lieu
Antilles, Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Révolution française. Administration des colonies :...
Résultat n°6
Bulletin des lois de la République (n° 98)

16 medias

Bulletin des lois de la République (n° 98)
Cote
1J166
 Date
1799-1800
 Lieu
Guadeloupe
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Bulletin des lois de la République (n° 98)
Résultat n°7
Police des noirs, mulâtres et autres gens de couleur à Paris : arrêt du Conseil d'Etat du roi

3 medias

Police des noirs, mulâtres et autres gens de couleur à Paris : arrêt du Conseil d'Etat du roi
Cote
1J59
 Date
1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Police des noirs, mulâtres et autres gens de couleur...
Résultat n°8
Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste

3 medias

Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre 1792 portant qu'il y a lieu à accusation contre plusieurs officiers commandant dans les colonies et contre l'ex-ministre La Coste
Cote
1J169
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Décrets de la Convention nationale des 8 et 9 novembre...
Résultat n°9
Décrets de la Convention nationale

4 medias

Décrets de la Convention nationale
Cote
1J137
 Date
mars 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Décrets de la Convention nationale
Résultat n°10
Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

10 medias

Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité
Cote
1J114
 Date
1791
 Lieu
Guadeloupe
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Finances : décret sur les fonds de la marine et des...
Résultat n°11
Décret n°1884 de la Convention nationale relatif à la faculté qu'ont tous les citoyens de se nommer comme il leur plaît, en se conformant aux formalités prescrites par la loi

2 medias

Décret n°1884 de la Convention nationale relatif à la faculté qu'ont tous les citoyens de se nommer comme il leur plaît, en se conformant aux formalités prescrites par la loi
Cote
1J171
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Décret n°1884 de la Convention nationale relatif à...
Résultat n°12
Loi relative aux soldats, matelots et particuliers conduits de la Martinique dans les prisons du château de Saint-Malo

2 medias

Loi relative aux soldats, matelots et particuliers conduits de la Martinique dans les prisons du château de Saint-Malo
Cote
1J107
 Date
14/09/1791
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Loi relative aux soldats, matelots et particuliers...
Résultat n°13
Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs

8 medias

Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs
Cote
1J136
 Date
07/12/1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention...
Résultat n°14
Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés : décret de la Convention nationale des 21 et 23 avril 1793, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française. Décret de la Convention nationale du 26 avril 1793, portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés

4 medias

Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés : décret de la Convention nationale des 21 et 23 avril 1793, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française. Décret de la Convention nationale du 26 avril 1793, portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés
Cote
1J120
 Date
1793
 Lieu
Guyane
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés...
Résultat n°15
Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique & de la Guadeloupe, qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie & autres contrées de l'Amérique

4 medias

Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique & de la Guadeloupe, qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie & autres contrées de l'Amérique
Cote- Date
1793
 Lieu
France, Antilles
 Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793,...
Résultat n°16
Abolition de l'esclavage des nègres dans les colonies : décret n° 2262 de la Convention nationale

2 medias

Abolition de l'esclavage des nègres dans les colonies : décret n° 2262 de la Convention nationale
Cote
1J170
 Date
1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Abolition de l'esclavage des nègres dans les colonies...
Résultat n°17
Traite négrière : arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des noirs à Gorée et dépendances, et accorde en dédommagement, pour neuf années aux concessionnaires, intéressés et administrateurs de la Compagnie de la Guyane française, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal et dépendances. 11 janvier 1784

4 medias

Traite négrière : arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des noirs à Gorée et dépendances, et accorde en dédommagement, pour neuf années aux concessionnaires, intéressés et administrateurs de la Compagnie de la Guyane française, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal et dépendances. 11 janvier 1784
Cote
1J76
 Date
1784-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Traite négrière : arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui...
Résultat n°18
Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)

6 medias

Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)
Cote
1J154
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour...
Résultat n°19
Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie

3 medias

Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie
Cote
1J112
 Date
02/07/1789
 Lieu
Guyane, Saint-Domingue, Sainte-Lucie
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au...
Résultat n°20
Etablissement d'une Chambre d'agriculture à Saint-Domingue, à la Guadeloupe, à Cayenne, et à l'île de la Réunion : arrêté

4 medias

Etablissement d'une Chambre d'agriculture à Saint-Domingue, à la Guadeloupe, à Cayenne, et à l'île de la Réunion : arrêté
Cote
1J50
 Date
1794
 Lieu
Martinique, Réunion, Guyane, Haïti, Guadeloupe, Saint-Domingue
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Etablissement d'une Chambre d'agriculture à Saint-Domingue,...