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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Comptes du Conseil de fabrique

    8 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1853

    Cote

    26J6/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  2. Résultat n°2

    Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal pour la réparation du presbytère : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, devis (1858, 1882, 1885, 1186)

    Date

    1858-1886

    Cote

    26J15/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal...
  3. Résultat n°3

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1866-1872

    Cote

    26J6/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1745-1852

    Cote

    26J7/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  5. Résultat n°5
    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    1 media

    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    Date

    1893

    Cote

    26J25/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau
  6. Résultat n°6

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières

    Date

    1853

    Cote

    26J6/17

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
  7. Résultat n°7

    Délibérations de l’assemblée paroissiale

    Date

    1796-1899

    Cote

    26J10/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l’assemblée paroissiale
  8. Résultat n°8
    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    43 medias

    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    Date

    14/01/1917 - 1958

    Cote

    26J19/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

    Date

    1838-1851

    Cote

    26J6/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
  10. Résultat n°10

    Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

    Date

    25/05/1823 - 22/07/1877

    Cote

    26J27/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
  11. Résultat n°11
    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    8 medias

    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    Date

    1879-1885

    Cote

    26J15/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique...
  12. Résultat n°12

    Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

    Date

    24/12/1713 - 15/12/1771

    Cote

    26J19/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
  13. Résultat n°13

    Délibérations du conseil de fabrique : extraits de registre(15/01/1881,06/04/1883-23/07/1884)

    Date

    15/10/1881 - 21/04/1895

    Cote

    26J15/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique : extraits de...
  14. Résultat n°14

    Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

    Date

    1848-1862

    Cote

    26J6/16

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
  15. Résultat n°15

    Registre des comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1822 - 25/10/1849

    Cote

    26J4/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du Conseil de fabrique
  16. Résultat n°16

    Comptes d'exercices et budgets de la paroisse

    Date

    1916-1924

    Cote

    26J6/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
  17. Résultat n°17
    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    122 medias

    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    Date

    01/01/1853 - 13/01/1924

    Cote

    26J17/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Marin, Paroisse Saint-Etienne
    • Conseil de fabrique
    • Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires...
  18. Résultat n°18
    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    123 medias

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    1851-1952

    Cote

    26J6/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  19. Résultat n°19
    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    2 medias

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil de fabrique

    83 medias

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    19/10/1851 - 03/07/1892

    Cote

    26J15/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique