Résultat n°1
8 medias
Archives Territoriales de Martinique
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1 media
Résultat n°6
Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières
Date
1853
Cote
26J6/17
Résultat n°7
Résultat n°8
43 medias
Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942
Date
14/01/1917 - 1958
Cote
26J19/3
Résultat n°9
Résultat n°10
Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique
Date
25/05/1823 - 22/07/1877
Cote
26J27/2
Résultat n°11
8 medias
Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)
Date
1879-1885
Cote
26J15/8
Résultat n°12
Résultat n°13
Délibérations du conseil de fabrique : extraits de registre(15/01/1881,06/04/1883-23/07/1884)
Date
15/10/1881 - 21/04/1895
Cote
26J15/4
Résultat n°14
Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières
Date
1848-1862
Cote
26J6/16
Résultat n°15
Résultat n°16
Résultat n°17
122 medias
Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse
Date
01/01/1853 - 13/01/1924
Cote
26J17/1
Résultat n°18
123 medias
Résultat n°19
2 medias
Résultat n°20
83 medias
Résultat n°21
Résultat n°22
68 medias
Résultat n°23
Vente de la propriété du Bac par le conseil de fabrique : correspondance, procès-verbal d'adjudication
Date
1889-1894
Cote
26J13/10
Résultat n°24
Résultat n°25
69 medias
Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)
Date
20/05/1877 - 12/09/1912
Cote
26J27/5
Résultat n°26
Achat de deux actions de la banque de la Martinique par la fondation Lapiquionne et la Fontaine en faveur de la fabrique
Date
1873-1912
Cote
26J15/10
Résultat n°27
Résultat n°28
Résultat n°29
Résultat n°30
Résultat n°31
11 medias
Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau des marguilliers(04/11/1881-23/07/1884) et comptes du conseil de fabrique (1899-1904)
Date
04/11/1881 - 1904
Cote
26J15/5
Résultat n°32
5 medias
Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon
Date
1886
Cote
26J15/9
Résultat n°33
Demande de renseignement concernant le mandataire de la fondation "Bellevue"
Date
1910
Cote
26J15/14
Résultat n°34
10 medias
Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées à la fabrique par Mgr Carméné
Date
1884-1896
Cote
26J13/6
Résultat n°35
Résultat n°36
Résultat n°37
Résultat n°38
31 medias
Résultat n°39
Résultat n°40
Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre
Date
1802-1850
Cote
26J26/1
Résultat n°41
Résultat n°42
101 medias
Réclamation des arrérages dues par la fondation Bijou au conseil de fabrique : procès-verbal du tribunal de 1ère instance, correspondance
Date
1875-1942
Cote
26J15/11
Résultat n°43
Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente
Date
1796
Cote
26J6/15
Résultat n°44
223 medias
Résultat n°45
Résultat n°46
Résultat n°47
104 medias
Résultat n°48
28 medias
Comptes de la fabrique (concessions de tombes, créances hypothécaires, de propriétés à fondation)
Date
1885-1912
Cote
26J13/8
Résultat n°49
Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique
Date
01/01/1893 - 01/05/1897
Cote
26J4/11
Résultat n°50
Résultat n°51
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Résultat n°53
Résultat n°54
3 medias
Résultat n°55
Résultat n°56
36 medias
Résultat n°57
Résultat n°58
9 medias
Inventaire des biens de la fabrique paroissiale dont elle n'a que la jouissance
Date
1912
Cote
26J13/11
Résultat n°59
Legs de l'abbé Outil à la fabrique (1880-1186) : correspondance, extrait de registre des délibérations du conseil de fabrique (21/02/1881)
Date
1880-1886
Cote
26J15/12
Résultat n°61
11 medias
Résultat n°62
Résultat n°63
36 medias
Résultat n°64
3 medias
Résultat n°65
Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de la fabrique
Date
1882-1912
Cote
26J15/13
Résultat n°66
89 medias
Résultat n°67
Résultat n°68
101 medias
Résultat n°69
Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique : jugement du tribunal
Date
10/06/1851
Cote
26J4/13
Résultat n°70