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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas

Date

-

Cote

26J6/14

Résultat n°2

Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

Date

24/12/1713 - 15/12/1771

Cote

26J19/1

Résultat n°3
Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

2 medias

Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

Date

1724-1883

Cote

26J27/6

Résultat n°4

Registre des délibérations du conseil de fabrique

Date

1745-1852

Cote

26J7/1

Résultat n°5

Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

Date

1792-1802

Cote

26J6/4

Résultat n°6

Délibérations de l’assemblée paroissiale

Date

1796-1899

Cote

26J10/1

Résultat n°7

Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente

Date

1796

Cote

26J6/15

Résultat n°8

Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre

Date

1802-1850

Cote

26J26/1

Résultat n°9
Registre des comptes du marguillage

31 medias

Registre des comptes du marguillage

Date

1808-1830

Cote

26J6/8

Résultat n°10

Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

Date

1812-1835

Cote

26J6/5

Résultat n°11

Registre des comptes du Conseil de fabrique

Date

1822 - 25/10/1849

Cote

26J4/8

Résultat n°12

Comptes de marguillers

Date

1823-1850

Cote

26J12/2

Résultat n°13
Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

36 medias

Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

Date

1823-1943

Cote

26J15/1

Résultat n°14

Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

Date

25/05/1823 - 22/07/1877

Cote

26J27/2

Résultat n°15
Registre des délibérations du conseil de fabrique

101 medias

Registre des délibérations du conseil de fabrique

Date

26/10/1823 - 14/12/1851

Cote

26J12/1

Résultat n°16

Délibérations du conseil de fabrique

Date

1834 - 07/07/1851

Cote

26J15/2

Résultat n°17

Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

Date

1838-1851

Cote

26J6/6

Résultat n°18

Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

Date

1848-1862

Cote

26J6/16

Résultat n°19

Recettes et dépenses du conseil de fabrique

Date

1850-1872

Cote

26J12/3

Résultat n°20
Registre des délibérations du Conseil de fabrique

123 medias

Registre des délibérations du Conseil de fabrique

Date

1851-1952

Cote

26J6/7