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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Comptes du Conseil de fabrique

8 medias

Comptes du Conseil de fabrique
Cote
26J6/9
 Date
1853
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Comptes du Conseil de fabrique
Résultat n°2

Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal pour la réparation du presbytère : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, devis (1858, 1882, 1885, 1186)
Cote
26J15/7
 Date
1858-1886
 Lieu
Macouba
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
  • Conseil de fabrique
  • Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal...
Résultat n°3

Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique
Cote
26J6/11
 Date
1866-1872
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
Résultat n°4

Registre des délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J7/1
 Date
1745-1852
 Lieu
Diamant (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du conseil de fabrique
Résultat n°5
Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

1 media

Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau
Cote
26J25/10
 Date
1893
 Lieu
Sainte-Marie
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau
Résultat n°6

Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières
Cote
26J6/17
 Date
1853
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
Résultat n°7

Délibérations de l’assemblée paroissiale
Cote
26J10/1
 Date
1796-1899
 Lieu
François (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • François, Paroisse Saint-Michel
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations de l’assemblée paroissiale
Résultat n°8
Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

43 medias

Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942
Cote
26J19/3
 Date
14/01/1917 - 1958
 Lieu
Rivière-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
  • Conseil de fabrique
  • Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales...
Résultat n°9

Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
Cote
26J6/6
 Date
1838-1851
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
Résultat n°10

Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique
Cote
26J27/2
 Date
25/05/1823 - 22/07/1877
 Lieu
Trois-Îlets (Les)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
Résultat n°11
Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

8 medias

Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)
Cote
26J15/8
 Date
1879-1885
 Lieu
Macouba
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
  • Conseil de fabrique
  • Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique...
Résultat n°12

Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
Cote
26J19/1
 Date
24/12/1713 - 15/12/1771
 Lieu
Rivière-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
Résultat n°13

Délibérations du conseil de fabrique : extraits de registre(15/01/1881,06/04/1883-23/07/1884)
Cote
26J15/4
 Date
15/10/1881 - 21/04/1895
 Lieu
Macouba
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations du conseil de fabrique : extraits de...
Résultat n°14

Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières
Cote
26J6/16
 Date
1848-1862
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
Résultat n°15

Registre des comptes du Conseil de fabrique
Cote
26J4/8
 Date
1822 - 25/10/1849
 Lieu
Carbet (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
  • Conseil de fabrique
  • Registre des comptes du Conseil de fabrique
Résultat n°16

Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
Cote
26J6/13
 Date
1916-1924
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
Résultat n°17
Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

122 medias

Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse
Cote
26J17/1
 Date
01/01/1853 - 13/01/1924
 Lieu
Marin (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Marin, Paroisse Saint-Etienne
  • Conseil de fabrique
  • Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires...
Résultat n°18
Registre des délibérations du Conseil de fabrique

123 medias

Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Cote
26J6/7
 Date
1851-1952
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Résultat n°19
Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

2 medias

Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)
Cote
26J27/6
 Date
1724-1883
 Lieu
Trois-Îlets (Les)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
  • Conseil de fabrique
  • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
Résultat n°20
Délibérations du conseil de fabrique

83 medias

Délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J15/3
 Date
19/10/1851 - 03/07/1892
 Lieu
Macouba
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations du conseil de fabrique