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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
Cote
26J6/14
 Date- Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
Résultat n°2

Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
Cote
26J19/1
 Date
24/12/1713 - 15/12/1771
 Lieu
Rivière-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
Résultat n°3
Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

2 medias

Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)
Cote
26J27/6
 Date
1724-1883
 Lieu
Trois-Îlets (Les)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
  • Conseil de fabrique
  • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
Résultat n°4

Registre des délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J7/1
 Date
1745-1852
 Lieu
Diamant (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du conseil de fabrique
Résultat n°5

Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Cote
26J6/4
 Date
1792-1802
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Résultat n°6

Délibérations de l’assemblée paroissiale
Cote
26J10/1
 Date
1796-1899
 Lieu
François (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • François, Paroisse Saint-Michel
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations de l’assemblée paroissiale
Résultat n°7

Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente
Cote
26J6/15
 Date
1796
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps...
Résultat n°8

Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre
Cote
26J26/1
 Date
1802-1850
 Lieu
Trinité (La)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Trinité, Paroisse de la Sainte-Trinité
  • Conseil de fabrique
  • Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil...
Résultat n°9
Registre des comptes du marguillage

31 medias

Registre des comptes du marguillage
Cote
26J6/8
 Date
1808-1830
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Registre des comptes du marguillage
Résultat n°10

Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Cote
26J6/5
 Date
1812-1835
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Résultat n°11

Registre des comptes du Conseil de fabrique
Cote
26J4/8
 Date
1822 - 25/10/1849
 Lieu
Carbet (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
  • Conseil de fabrique
  • Registre des comptes du Conseil de fabrique
Résultat n°12

Comptes de marguillers
Cote
26J12/2
 Date
1823-1850
 Lieu
Gros-Morne
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
  • Conseil de fabrique
  • Comptes de marguillers
Résultat n°13
Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

36 medias

Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique
Cote
26J15/1
 Date
1823-1943
 Lieu
Macouba
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique
Résultat n°14

Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique
Cote
26J27/2
 Date
25/05/1823 - 22/07/1877
 Lieu
Trois-Îlets (Les)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
Résultat n°15
Registre des délibérations du conseil de fabrique

101 medias

Registre des délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J12/1
 Date
26/10/1823 - 14/12/1851
 Lieu
Gros-Morne
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du conseil de fabrique
Résultat n°16

Délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J15/2
 Date
1834 - 07/07/1851
 Lieu
Macouba
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
  • Conseil de fabrique
  • Délibérations du conseil de fabrique
Résultat n°17

Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
Cote
26J6/6
 Date
1838-1851
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
Résultat n°18

Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières
Cote
26J6/16
 Date
1848-1862
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
Résultat n°19

Recettes et dépenses du conseil de fabrique
Cote
26J12/3
 Date
1850-1872
 Lieu
Gros-Morne
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
  • Conseil de fabrique
  • Recettes et dépenses du conseil de fabrique
Résultat n°20
Registre des délibérations du Conseil de fabrique

123 medias

Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Cote
26J6/7
 Date
1851-1952
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du Conseil de fabrique