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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J7/2
 Date
1853-1952
 Lieu
Diamant (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du conseil de fabrique
Résultat n°2

Registre des délibérations du conseil de fabrique
Cote
26J7/1
 Date
1745-1852
 Lieu
Diamant (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du conseil de fabrique
Résultat n°3
Comptes du Conseil de fabrique

8 medias

Comptes du Conseil de fabrique
Cote
26J6/9
 Date
1853
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Comptes du Conseil de fabrique
Résultat n°4
Registre des comptes du marguillage

31 medias

Registre des comptes du marguillage
Cote
26J6/8
 Date
1808-1830
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Registre des comptes du marguillage
Résultat n°5
Registre des délibérations du Conseil de fabrique

123 medias

Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Cote
26J6/7
 Date
1851-1952
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Résultat n°6

Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
Cote
26J6/6
 Date
1838-1851
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
Résultat n°7

Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Cote
26J6/5
 Date
1812-1835
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Résultat n°8

Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Cote
26J6/4
 Date
1792-1802
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
Résultat n°9

Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières
Cote
26J6/17
 Date
1853
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
Résultat n°10

Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières
Cote
26J6/16
 Date
1848-1862
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
Résultat n°11

Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente
Cote
26J6/15
 Date
1796
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps...
Résultat n°12

Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
Cote
26J6/14
 Date- Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
Résultat n°13

Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
Cote
26J6/13
 Date
1916-1924
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
Résultat n°14

Comptes et budgets de la paroisse
Cote
26J6/12
 Date
1872-1910
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Comptes et budgets de la paroisse
Résultat n°15

Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique
Cote
26J6/11
 Date
1866-1872
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
Résultat n°16
Comptes du Conseil de fabrique

11 medias

Comptes du Conseil de fabrique
Cote
26J6/10
 Date
1858-1860
 Lieu
Case-Pilote
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
  • Conseil de fabrique
  • Comptes du Conseil de fabrique
Résultat n°17

Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique
Cote
26J4/9
 Date
1865-1879
 Lieu
Carbet (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
  • Conseil de fabrique
  • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
Résultat n°18

Registre des comptes du Conseil de fabrique
Cote
26J4/8
 Date
1822 - 25/10/1849
 Lieu
Carbet (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
  • Conseil de fabrique
  • Registre des comptes du Conseil de fabrique
Résultat n°19

Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Cote
26J4/7
 Date
01/10/1886 - 01/10/1950
 Lieu
Bellefontaine, Carbet (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Résultat n°20

Registre des délibérations du Conseil de fabrique
Cote
26J4/6
 Date
04/01/1852 - 27/01/1886
 Lieu
Carbet (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

  • Archives des paroisses
  • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
  • Conseil de fabrique
  • Registre des délibérations du Conseil de fabrique