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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Comptes du Conseil de fabrique

    8 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1853

    Cote

    26J6/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  2. Résultat n°2

    Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal pour la réparation du presbytère : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, devis (1858, 1882, 1885, 1186)

    Date

    1858-1886

    Cote

    26J15/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal...
  3. Résultat n°3

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1866-1872

    Cote

    26J6/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1745-1852

    Cote

    26J7/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  5. Résultat n°5
    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    1 media

    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    Date

    1893

    Cote

    26J25/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau
  6. Résultat n°6

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières

    Date

    1853

    Cote

    26J6/17

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
  7. Résultat n°7

    Délibérations de l’assemblée paroissiale

    Date

    1796-1899

    Cote

    26J10/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l’assemblée paroissiale
  8. Résultat n°8
    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    43 medias

    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    Date

    14/01/1917 - 1958

    Cote

    26J19/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

    Date

    1838-1851

    Cote

    26J6/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
  10. Résultat n°10

    Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

    Date

    25/05/1823 - 22/07/1877

    Cote

    26J27/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
  11. Résultat n°11
    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    8 medias

    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    Date

    1879-1885

    Cote

    26J15/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique...
  12. Résultat n°12

    Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

    Date

    24/12/1713 - 15/12/1771

    Cote

    26J19/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
  13. Résultat n°13

    Délibérations du conseil de fabrique : extraits de registre(15/01/1881,06/04/1883-23/07/1884)

    Date

    15/10/1881 - 21/04/1895

    Cote

    26J15/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique : extraits de...
  14. Résultat n°14

    Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

    Date

    1848-1862

    Cote

    26J6/16

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
  15. Résultat n°15

    Registre des comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1822 - 25/10/1849

    Cote

    26J4/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du Conseil de fabrique
  16. Résultat n°16

    Comptes d'exercices et budgets de la paroisse

    Date

    1916-1924

    Cote

    26J6/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
  17. Résultat n°17
    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    122 medias

    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    Date

    01/01/1853 - 13/01/1924

    Cote

    26J17/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Marin, Paroisse Saint-Etienne
    • Conseil de fabrique
    • Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires...
  18. Résultat n°18
    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    123 medias

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    1851-1952

    Cote

    26J6/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  19. Résultat n°19
    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    2 medias

    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    Date

    1724-1883

    Cote

    26J27/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil de fabrique

    83 medias

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    19/10/1851 - 03/07/1892

    Cote

    26J15/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1812-1835

    Cote

    26J6/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  22. Résultat n°22
    Délibérations du Conseil de fabrique

    68 medias

    Délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    24/04/1870 - 23/01/1916

    Cote

    26J19/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du Conseil de fabrique
  23. Résultat n°23

    Vente de la propriété du Bac par le conseil de fabrique : correspondance, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1889-1894

    Cote

    26J13/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Vente de la propriété du Bac par le conseil de fabrique...
  24. Résultat n°24

    Comptes rendus financiers de la fabrique

    Date

    1875-1902

    Cote

    26J14/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lorrain, Paroisse Saint-Hyacinthe
    • Conseil de fabrique
    • Comptes rendus financiers de la fabrique
  25. Résultat n°25
    Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)

    69 medias

    Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)

    Date

    20/05/1877 - 12/09/1912

    Cote

    26J27/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912)...
  26. Résultat n°26

    Achat de deux actions de la banque de la Martinique par la fondation Lapiquionne et la Fontaine en faveur de la fabrique

    Date

    1873-1912

    Cote

    26J15/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Achat de deux actions de la banque de la Martinique...
  27. Résultat n°27

    Historique et gestion de la proisse

    Date

    1871-1899

    Cote

    26J10/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Historique et gestion de la proisse
  28. Résultat n°28

    Comptes de marguillers

    Date

    1823-1850

    Cote

    26J12/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Comptes de marguillers
  29. Résultat n°29

    Recettes et dépenses du conseil de fabrique

    Date

    1850-1872

    Cote

    26J12/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Recettes et dépenses du conseil de fabrique
  30. Résultat n°30

    Comptes du conseil de fabrique

    Date

    1859-1864

    Cote

    26J15/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du conseil de fabrique
  31. Résultat n°31
    Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau des marguilliers(04/11/1881-23/07/1884) et comptes du conseil de fabrique (1899-1904)

    11 medias

    Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau des marguilliers(04/11/1881-23/07/1884) et comptes du conseil de fabrique (1899-1904)

    Date

    04/11/1881 - 1904

    Cote

    26J15/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau...
  32. Résultat n°32
    Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon

    5 medias

    Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon

    Date

    1886

    Cote

    26J15/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique...
  33. Résultat n°33

    Demande de renseignement concernant le mandataire de la fondation "Bellevue"

    Date

    1910

    Cote

    26J15/14

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Demande de renseignement concernant le mandataire de...
  34. Résultat n°34
    Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées à la fabrique par Mgr Carméné

    10 medias

    Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées à la fabrique par Mgr Carméné

    Date

    1884-1896

    Cote

    26J13/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    04/01/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  36. Résultat n°36

    Inventaire du matériel de la fabrique

    Date

    1886-1896

    Cote

    26J14/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lorrain, Paroisse Saint-Hyacinthe
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire du matériel de la fabrique
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    29/02/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  38. Résultat n°38
    Registre des comptes du marguillage

    31 medias

    Registre des comptes du marguillage

    Date

    1808-1830

    Cote

    26J6/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du marguillage
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1792-1802

    Cote

    26J6/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  40. Résultat n°40

    Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre

    Date

    1802-1850

    Cote

    26J26/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trinité, Paroisse de la Sainte-Trinité
    • Conseil de fabrique
    • Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil...