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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas

    Cote

    26J6/14

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
  2. Résultat n°2

    Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

    Date

    24/12/1713 - 15/12/1771

    Cote

    26J19/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
  3. Résultat n°3
    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    2 medias

    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    Date

    1724-1883

    Cote

    26J27/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1745-1852

    Cote

    26J7/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1792-1802

    Cote

    26J6/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  6. Résultat n°6

    Délibérations de l’assemblée paroissiale

    Date

    1796-1899

    Cote

    26J10/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l’assemblée paroissiale
  7. Résultat n°7

    Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente

    Date

    1796

    Cote

    26J6/15

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps...
  8. Résultat n°8

    Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre

    Date

    1802-1850

    Cote

    26J26/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trinité, Paroisse de la Sainte-Trinité
    • Conseil de fabrique
    • Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil...
  9. Résultat n°9
    Registre des comptes du marguillage

    31 medias

    Registre des comptes du marguillage

    Date

    1808-1830

    Cote

    26J6/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du marguillage
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1812-1835

    Cote

    26J6/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  11. Résultat n°11

    Registre des comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1822 - 25/10/1849

    Cote

    26J4/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du Conseil de fabrique
  12. Résultat n°12

    Comptes de marguillers

    Date

    1823-1850

    Cote

    26J12/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Comptes de marguillers
  13. Résultat n°13
    Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

    36 medias

    Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

    Date

    1823-1943

    Cote

    26J15/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique
  14. Résultat n°14

    Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

    Date

    25/05/1823 - 22/07/1877

    Cote

    26J27/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
  15. Résultat n°15
    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    101 medias

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    26/10/1823 - 14/12/1851

    Cote

    26J12/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1834 - 07/07/1851

    Cote

    26J15/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

    Date

    1838-1851

    Cote

    26J6/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
  18. Résultat n°18

    Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

    Date

    1848-1862

    Cote

    26J6/16

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
  19. Résultat n°19

    Recettes et dépenses du conseil de fabrique

    Date

    1850-1872

    Cote

    26J12/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Recettes et dépenses du conseil de fabrique
  20. Résultat n°20
    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    123 medias

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    1851-1952

    Cote

    26J6/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  21. Résultat n°21
    Copie des procès-verbaux des séances du conseil de fabrique

    223 medias

    Copie des procès-verbaux des séances du conseil de fabrique

    Date

    1851-1912

    Cote

    26J25/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Copie des procès-verbaux des séances du conseil de...
  22. Résultat n°22

    Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique : jugement du tribunal

    Date

    10/06/1851

    Cote

    26J4/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique...
  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil de fabrique

    83 medias

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    19/10/1851 - 03/07/1892

    Cote

    26J15/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    04/01/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    29/02/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  26. Résultat n°26
    Comptes du Conseil de fabrique

    8 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1853

    Cote

    26J6/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  27. Résultat n°27

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières

    Date

    1853

    Cote

    26J6/17

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
  28. Résultat n°28
    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    122 medias

    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    Date

    01/01/1853 - 13/01/1924

    Cote

    26J17/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Marin, Paroisse Saint-Etienne
    • Conseil de fabrique
    • Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1853-1952

    Cote

    26J7/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  30. Résultat n°30

    Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal pour la réparation du presbytère : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, devis (1858, 1882, 1885, 1186)

    Date

    1858-1886

    Cote

    26J15/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal...
  31. Résultat n°31
    Comptes du Conseil de fabrique

    11 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1858-1860

    Cote

    26J6/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  32. Résultat n°32

    Comptes du conseil de fabrique

    Date

    1859-1864

    Cote

    26J15/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du conseil de fabrique
  33. Résultat n°33

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1861-1872

    Cote

    26J27/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  34. Résultat n°34

    Réclamations des sommes dues à la fabrique pour la location de bancs à l'église, la concession de terrains dans le cimetière et la célébration d'enterrements : extraits des minutes du greffe du tribunal de paix du canton du Lamentin

    Date

    03/10/1861 - 14/11/1861

    Cote

    26J13/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Réclamations des sommes dues à la fabrique pour la...
  35. Résultat n°35

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    1865-1879

    Cote

    26J4/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  36. Résultat n°36

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1866-1872

    Cote

    26J6/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  37. Résultat n°37
    Délibérations du Conseil de fabrique

    68 medias

    Délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    24/04/1870 - 23/01/1916

    Cote

    26J19/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du Conseil de fabrique
  38. Résultat n°38

    Historique et gestion de la proisse

    Date

    1871-1899

    Cote

    26J10/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Historique et gestion de la proisse
  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil de fabrique

    89 medias

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    03/05/1871 - 08/04/1888

    Cote

    26J13/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  40. Résultat n°40

    Comptes et budgets de la paroisse

    Date

    1872-1910

    Cote

    26J6/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes et budgets de la paroisse