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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1853-1952

    Cote

    26J7/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1745-1852

    Cote

    26J7/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  3. Résultat n°3
    Comptes du Conseil de fabrique

    8 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1853

    Cote

    26J6/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  4. Résultat n°4
    Registre des comptes du marguillage

    31 medias

    Registre des comptes du marguillage

    Date

    1808-1830

    Cote

    26J6/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du marguillage
  5. Résultat n°5
    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    123 medias

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    1851-1952

    Cote

    26J6/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

    Date

    1838-1851

    Cote

    26J6/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1812-1835

    Cote

    26J6/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1792-1802

    Cote

    26J6/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  9. Résultat n°9

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières

    Date

    1853

    Cote

    26J6/17

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
  10. Résultat n°10

    Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

    Date

    1848-1862

    Cote

    26J6/16

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
  11. Résultat n°11

    Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente

    Date

    1796

    Cote

    26J6/15

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps...
  12. Résultat n°12

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas

    Cote

    26J6/14

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
  13. Résultat n°13

    Comptes d'exercices et budgets de la paroisse

    Date

    1916-1924

    Cote

    26J6/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
  14. Résultat n°14

    Comptes et budgets de la paroisse

    Date

    1872-1910

    Cote

    26J6/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes et budgets de la paroisse
  15. Résultat n°15

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1866-1872

    Cote

    26J6/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  16. Résultat n°16
    Comptes du Conseil de fabrique

    11 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1858-1860

    Cote

    26J6/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  17. Résultat n°17

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    1865-1879

    Cote

    26J4/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  18. Résultat n°18

    Registre des comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1822 - 25/10/1849

    Cote

    26J4/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du Conseil de fabrique
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    01/10/1886 - 01/10/1950

    Cote

    26J4/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    04/01/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    29/02/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  22. Résultat n°22

    Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique : jugement du tribunal

    Date

    10/06/1851

    Cote

    26J4/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique...
  23. Résultat n°23

    Inventaire des biens de la fabrique paroissiale

    Date

    1911

    Cote

    26J4/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire des biens de la fabrique paroissiale
  24. Résultat n°24

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    01/01/1893 - 01/05/1897

    Cote

    26J4/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  25. Résultat n°25

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    01/10/1881 - 04/1902

    Cote

    26J4/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  26. Résultat n°26
    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    2 medias

    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    Date

    1724-1883

    Cote

    26J27/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
  27. Résultat n°27
    Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)

    69 medias

    Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)

    Date

    20/05/1877 - 12/09/1912

    Cote

    26J27/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912)...
  28. Résultat n°28

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1861-1872

    Cote

    26J27/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  29. Résultat n°29

    Procès-verbal du conseil de fabrique

    Date

    10/1892

    Cote

    26J27/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbal du conseil de fabrique
  30. Résultat n°30

    Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

    Date

    25/05/1823 - 22/07/1877

    Cote

    26J27/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
  31. Résultat n°31

    Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre

    Date

    1802-1850

    Cote

    26J26/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trinité, Paroisse de la Sainte-Trinité
    • Conseil de fabrique
    • Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil...
  32. Résultat n°32
    Copie des procès-verbaux des séances du conseil de fabrique

    223 medias

    Copie des procès-verbaux des séances du conseil de fabrique

    Date

    1851-1912

    Cote

    26J25/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Copie des procès-verbaux des séances du conseil de...
  33. Résultat n°33
    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    1 media

    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    Date

    1893

    Cote

    26J25/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau
  34. Résultat n°34
    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    43 medias

    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    Date

    14/01/1917 - 1958

    Cote

    26J19/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales...
  35. Résultat n°35
    Délibérations du Conseil de fabrique

    68 medias

    Délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    24/04/1870 - 23/01/1916

    Cote

    26J19/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du Conseil de fabrique
  36. Résultat n°36

    Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

    Date

    24/12/1713 - 15/12/1771

    Cote

    26J19/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
  37. Résultat n°37

    Inventaires de la mense curiale

    Date

    04/03/1911

    Cote

    26J18/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Morne-Vert, Paroisse Saint-Martin
    • Conseil de fabrique
    • Inventaires de la mense curiale
  38. Résultat n°38
    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    122 medias

    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    Date

    01/01/1853 - 13/01/1924

    Cote

    26J17/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Marin, Paroisse Saint-Etienne
    • Conseil de fabrique
    • Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires...
  39. Résultat n°39
    Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon

    5 medias

    Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon

    Date

    1886

    Cote

    26J15/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique...
  40. Résultat n°40
    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    8 medias

    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    Date

    1879-1885

    Cote

    26J15/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique...