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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas

    Cote

    26J6/14

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
  2. Résultat n°2

    Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

    Date

    24/12/1713 - 15/12/1771

    Cote

    26J19/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
  3. Résultat n°3
    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    2 medias

    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    Date

    1724-1883

    Cote

    26J27/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1745-1852

    Cote

    26J7/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1792-1802

    Cote

    26J6/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  6. Résultat n°6

    Délibérations de l’assemblée paroissiale

    Date

    1796-1899

    Cote

    26J10/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l’assemblée paroissiale
  7. Résultat n°7

    Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente

    Date

    1796

    Cote

    26J6/15

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps...
  8. Résultat n°8

    Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre

    Date

    1802-1850

    Cote

    26J26/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trinité, Paroisse de la Sainte-Trinité
    • Conseil de fabrique
    • Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil...
  9. Résultat n°9
    Registre des comptes du marguillage

    31 medias

    Registre des comptes du marguillage

    Date

    1808-1830

    Cote

    26J6/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du marguillage
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1812-1835

    Cote

    26J6/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  11. Résultat n°11

    Registre des comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1822 - 25/10/1849

    Cote

    26J4/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du Conseil de fabrique
  12. Résultat n°12

    Comptes de marguillers

    Date

    1823-1850

    Cote

    26J12/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Comptes de marguillers
  13. Résultat n°13
    Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

    36 medias

    Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

    Date

    1823-1943

    Cote

    26J15/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique
  14. Résultat n°14

    Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

    Date

    25/05/1823 - 22/07/1877

    Cote

    26J27/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
  15. Résultat n°15
    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    101 medias

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    26/10/1823 - 14/12/1851

    Cote

    26J12/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1834 - 07/07/1851

    Cote

    26J15/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

    Date

    1838-1851

    Cote

    26J6/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
  18. Résultat n°18

    Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

    Date

    1848-1862

    Cote

    26J6/16

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
  19. Résultat n°19

    Recettes et dépenses du conseil de fabrique

    Date

    1850-1872

    Cote

    26J12/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Recettes et dépenses du conseil de fabrique
  20. Résultat n°20
    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    123 medias

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    1851-1952

    Cote

    26J6/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique