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  1. Résultat n°1

    Délibérations de l’assemblée paroissiale

    Date

    1796-1899

    Cote

    26J10/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l’assemblée paroissiale
  2. Résultat n°2

    Historique et gestion de la proisse

    Date

    1871-1899

    Cote

    26J10/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Historique et gestion de la proisse
  3. Résultat n°3
    Registre de correspondance de l’administration fabricienne

    36 medias

    Registre de correspondance de l’administration fabricienne

    Date

    1887-1898

    Cote

    26J10/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • François, Paroisse Saint-Michel
    • Conseil de fabrique
    • Registre de correspondance de l’administration fabricienne
  4. Résultat n°4
    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    101 medias

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    26/10/1823 - 14/12/1851

    Cote

    26J12/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  5. Résultat n°5

    Comptes de marguillers

    Date

    1823-1850

    Cote

    26J12/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Comptes de marguillers
  6. Résultat n°6

    Recettes et dépenses du conseil de fabrique

    Date

    1850-1872

    Cote

    26J12/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Gros-Morne, Paroisse Notre-Dame de la Visitation
    • Conseil de fabrique
    • Recettes et dépenses du conseil de fabrique
  7. Résultat n°7

    Vente de la propriété du Bac par le conseil de fabrique : correspondance, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1889-1894

    Cote

    26J13/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Vente de la propriété du Bac par le conseil de fabrique...
  8. Résultat n°8
    Inventaire des biens de la fabrique paroissiale dont elle n'a que la jouissance

    9 medias

    Inventaire des biens de la fabrique paroissiale dont elle n'a que la jouissance

    Date

    1912

    Cote

    26J13/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire des biens de la fabrique paroissiale dont...
  9. Résultat n°9
    Inventaire des biens de la mense curiale

    3 medias

    Inventaire des biens de la mense curiale

    Date

    1913

    Cote

    26J13/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire des biens de la mense curiale
  10. Résultat n°10
    Inventaire de la paroisse

    3 medias

    Inventaire de la paroisse

    Date

    1913-1916

    Cote

    26J13/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire de la paroisse
  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil de fabrique

    89 medias

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    03/05/1871 - 08/04/1888

    Cote

    26J13/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  12. Résultat n°12
    Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées à la fabrique par Mgr Carméné

    10 medias

    Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées à la fabrique par Mgr Carméné

    Date

    1884-1896

    Cote

    26J13/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Autorisations de tenue de séances extraordinaires accordées...
  13. Résultat n°13
    Correspondance de l'abbé Saint Aude et de son prédécesseur relative aux réparations de l'église : devis estimatif, factures, plans du beffroi et du dallage (1875-1910), aux titres de propriétés du cimetière (1898-1899), à la chapelle de Notre-Dame des Victoires (1894)

    104 medias

    Correspondance de l'abbé Saint Aude et de son prédécesseur relative aux réparations de l'église : devis estimatif, factures, plans du beffroi et du dallage (1875-1910), aux titres de propriétés du cimetière (1898-1899), à la chapelle de Notre-Dame des Victoires (1894)

    Date

    1874-1910

    Cote

    26J13/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Correspondance de l'abbé Saint Aude et de son prédécesseur...
  14. Résultat n°14
    Comptes de la fabrique (concessions de tombes, créances hypothécaires, de propriétés à fondation)

    28 medias

    Comptes de la fabrique (concessions de tombes, créances hypothécaires, de propriétés à fondation)

    Date

    1885-1912

    Cote

    26J13/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Comptes de la fabrique (concessions de tombes, créances...
  15. Résultat n°15

    Réclamations des sommes dues à la fabrique pour la location de bancs à l'église, la concession de terrains dans le cimetière et la célébration d'enterrements : extraits des minutes du greffe du tribunal de paix du canton du Lamentin

    Date

    03/10/1861 - 14/11/1861

    Cote

    26J13/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lamentin, Paroisse Saint-Laurent
    • Conseil de fabrique
    • Réclamations des sommes dues à la fabrique pour la...
  16. Résultat n°16

    Budget du conseil de fabrique

    Date

    1970

    Cote

    26J14/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lorrain, Paroisse Saint-Hyacinthe
    • Conseil de fabrique
    • Budget du conseil de fabrique
  17. Résultat n°17

    Comptes rendus financiers de la fabrique

    Date

    1875-1902

    Cote

    26J14/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lorrain, Paroisse Saint-Hyacinthe
    • Conseil de fabrique
    • Comptes rendus financiers de la fabrique
  18. Résultat n°18

    Inventaire du matériel de la fabrique

    Date

    1886-1896

    Cote

    26J14/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Lorrain, Paroisse Saint-Hyacinthe
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire du matériel de la fabrique
  19. Résultat n°19
    Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

    36 medias

    Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique

    Date

    1823-1943

    Cote

    26J15/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et procès-verbaux du conseil de fabrique
  20. Résultat n°20

    Achat de deux actions de la banque de la Martinique par la fondation Lapiquionne et la Fontaine en faveur de la fabrique

    Date

    1873-1912

    Cote

    26J15/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Achat de deux actions de la banque de la Martinique...
  21. Résultat n°21
    Réclamation des arrérages dues par la fondation Bijou au conseil de fabrique : procès-verbal du tribunal de 1ère instance, correspondance

    101 medias

    Réclamation des arrérages dues par la fondation Bijou au conseil de fabrique : procès-verbal du tribunal de 1ère instance, correspondance

    Date

    1875-1942

    Cote

    26J15/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation des arrérages dues par la fondation Bijou...
  22. Résultat n°22

    Legs de l'abbé Outil à la fabrique (1880-1186) : correspondance, extrait de registre des délibérations du conseil de fabrique (21/02/1881)

    Date

    1880-1886

    Cote

    26J15/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Legs de l'abbé Outil à la fabrique (1880-1186) : correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de la fabrique

    Date

    1882-1912

    Cote

    26J15/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au...
  24. Résultat n°24

    Demande de renseignement concernant le mandataire de la fondation "Bellevue"

    Date

    1910

    Cote

    26J15/14

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Demande de renseignement concernant le mandataire de...
  25. Résultat n°25

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1834 - 07/07/1851

    Cote

    26J15/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil de fabrique

    83 medias

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    19/10/1851 - 03/07/1892

    Cote

    26J15/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique
  27. Résultat n°27

    Délibérations du conseil de fabrique : extraits de registre(15/01/1881,06/04/1883-23/07/1884)

    Date

    15/10/1881 - 21/04/1895

    Cote

    26J15/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du conseil de fabrique : extraits de...
  28. Résultat n°28
    Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau des marguilliers(04/11/1881-23/07/1884) et comptes du conseil de fabrique (1899-1904)

    11 medias

    Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau des marguilliers(04/11/1881-23/07/1884) et comptes du conseil de fabrique (1899-1904)

    Date

    04/11/1881 - 1904

    Cote

    26J15/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Macouba, paroisse Sainte Anne : Procès verbaux du bureau...
  29. Résultat n°29

    Comptes du conseil de fabrique

    Date

    1859-1864

    Cote

    26J15/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du conseil de fabrique
  30. Résultat n°30

    Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal pour la réparation du presbytère : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, devis (1858, 1882, 1885, 1186)

    Date

    1858-1886

    Cote

    26J15/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Demandes de subvention de la fabrique au conseil municipal...
  31. Résultat n°31
    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    8 medias

    Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique : actes de concessions, extrait des délibérations du conseil de fabrique. (1879,1880,1883,1885)

    Date

    1879-1885

    Cote

    26J15/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Concessions de terrains dans le cimetière par la fabrique...
  32. Résultat n°32
    Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon

    5 medias

    Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique et au curé Menut au profit de M.Simon

    Date

    1886

    Cote

    26J15/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Macouba, Paroisse Sainte-Anne
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation d'annuités au président du conseil de fabrique...
  33. Résultat n°33
    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    122 medias

    Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr de Cormont et coupures de presse

    Date

    01/01/1853 - 13/01/1924

    Cote

    26J17/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Marin, Paroisse Saint-Etienne
    • Conseil de fabrique
    • Collection de lettres pastorales, mandements et circulaires...
  34. Résultat n°34

    Inventaires de la mense curiale

    Date

    04/03/1911

    Cote

    26J18/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Morne-Vert, Paroisse Saint-Martin
    • Conseil de fabrique
    • Inventaires de la mense curiale
  35. Résultat n°35

    Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale

    Date

    24/12/1713 - 15/12/1771

    Cote

    26J19/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations et actes de l'assemblée paroissiale
  36. Résultat n°36
    Délibérations du Conseil de fabrique

    68 medias

    Délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    24/04/1870 - 23/01/1916

    Cote

    26J19/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations du Conseil de fabrique
  37. Résultat n°37
    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    43 medias

    Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales et inventaire du presbytère au 1er juillet 1942

    Date

    14/01/1917 - 1958

    Cote

    26J19/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Rivière-Pilote, Paroisse Notre-Dame du Bon secours
    • Conseil de fabrique
    • Comptes rendus du conseil paroissial, des visites pastorales...
  38. Résultat n°38
    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    1 media

    Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau

    Date

    1893

    Cote

    26J25/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Location d'un banc à l'église : reçu de Madame Prévoteau
  39. Résultat n°39
    Copie des procès-verbaux des séances du conseil de fabrique

    223 medias

    Copie des procès-verbaux des séances du conseil de fabrique

    Date

    1851-1912

    Cote

    26J25/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Sainte-Marie, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Copie des procès-verbaux des séances du conseil de...
  40. Résultat n°40

    Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil de fabrique : registre

    Date

    1802-1850

    Cote

    26J26/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trinité, Paroisse de la Sainte-Trinité
    • Conseil de fabrique
    • Comptes des marguilliers et procès-verbaux du conseil...
  41. Résultat n°41

    Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil de fabrique

    Date

    25/05/1823 - 22/07/1877

    Cote

    26J27/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Délibérations de l'assemblée paroissiale et du conseil...
  42. Résultat n°42

    Procès-verbal du conseil de fabrique

    Date

    10/1892

    Cote

    26J27/3

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbal du conseil de fabrique
  43. Résultat n°43

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1861-1872

    Cote

    26J27/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  44. Résultat n°44
    Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)

    69 medias

    Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912) et comptabilité de la fabrique : exercices.(1876-1878)

    Date

    20/05/1877 - 12/09/1912

    Cote

    26J27/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux du conseil de fabrique(20/05/1877-12/09/1912)...
  45. Résultat n°45
    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    2 medias

    Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil de fabrique en 1883, vote du 25 octobre 1880 du conseil municipal qui renvoie les soeurs de Saint Joseph de Cluny de l'école et les remplace par des institutrices laïques, liste des dons en faveur du conseil de fabrique de 1724 à 1883, compte rendu relatif à la 1ère communion du 16/09/1883 : extrait de registre (2 feuillets)

    Date

    1724-1883

    Cote

    26J27/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Trois-Ilets, Paroisse Notre-Dame de la Délivrance
    • Conseil de fabrique
    • Arrêté relatif à l'acceptation d'un don par le conseil...
  46. Résultat n°46

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    01/10/1881 - 04/1902

    Cote

    26J4/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  47. Résultat n°47

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    01/01/1893 - 01/05/1897

    Cote

    26J4/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  48. Résultat n°48

    Inventaire des biens de la fabrique paroissiale

    Date

    1911

    Cote

    26J4/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Inventaire des biens de la fabrique paroissiale
  49. Résultat n°49

    Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique : jugement du tribunal

    Date

    10/06/1851

    Cote

    26J4/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Réclamation d'une rente par le Conseil de fabrique...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    29/02/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    04/01/1852 - 27/01/1886

    Cote

    26J4/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    01/10/1886 - 01/10/1950

    Cote

    26J4/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  53. Résultat n°53

    Registre des comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1822 - 25/10/1849

    Cote

    26J4/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du Conseil de fabrique
  54. Résultat n°54

    Registre des recettes et des dépenses du Conseil de fabrique

    Date

    1865-1879

    Cote

    26J4/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Carbet, Paroisse Saint-Jacques
    • Conseil de fabrique
    • Registre des recettes et des dépenses du Conseil de...
  55. Résultat n°55
    Comptes du Conseil de fabrique

    11 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1858-1860

    Cote

    26J6/10

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  56. Résultat n°56

    Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la fabrique

    Date

    1866-1872

    Cote

    26J6/11

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Budgets de la fabrique et comptes du trésorier de la...
  57. Résultat n°57

    Comptes et budgets de la paroisse

    Date

    1872-1910

    Cote

    26J6/12

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes et budgets de la paroisse
  58. Résultat n°58

    Comptes d'exercices et budgets de la paroisse

    Date

    1916-1924

    Cote

    26J6/13

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes d'exercices et budgets de la paroisse
  59. Résultat n°59

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas

    Cote

    26J6/14

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur Dumas
  60. Résultat n°60

    Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps pour non versement d'une rente

    Date

    1796

    Cote

    26J6/15

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre la veuve Duchamps...
  61. Résultat n°61

    Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre et le sieur Monnerville pour non paiement d'arrérages de rentes foncières

    Date

    1848-1862

    Cote

    26J6/16

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre les époux Lemaistre...
  62. Résultat n°62

    Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier Saint Rémy pour non-paiement des rentes foncières

    Date

    1853

    Cote

    26J6/17

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès du Conseil de fabrique contre le sieur LePelletier...
  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1792-1802

    Cote

    26J6/4

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique

    Date

    1812-1835

    Cote

    26J6/5

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de fabrique
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique

    Date

    1838-1851

    Cote

    26J6/6

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Procès-verbaux des séances du Conseil de Fabrique
  66. Résultat n°66
    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    123 medias

    Registre des délibérations du Conseil de fabrique

    Date

    1851-1952

    Cote

    26J6/7

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du Conseil de fabrique
  67. Résultat n°67
    Registre des comptes du marguillage

    31 medias

    Registre des comptes du marguillage

    Date

    1808-1830

    Cote

    26J6/8

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Registre des comptes du marguillage
  68. Résultat n°68
    Comptes du Conseil de fabrique

    8 medias

    Comptes du Conseil de fabrique

    Date

    1853

    Cote

    26J6/9

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Case-Pilote, Paroisse Notre-Dame de l'Assomption
    • Conseil de fabrique
    • Comptes du Conseil de fabrique
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1745-1852

    Cote

    26J7/1

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1853-1952

    Cote

    26J7/2

    • Contexte : Fonds de l'association diocésaine de la Martinique

    • Archives des paroisses
    • Diamant, Paroisse Saint-Thomas
    • Conseil de fabrique
    • Registre des délibérations du conseil de fabrique