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  1. Résultat n°1
    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

    419 medias

    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

    Cote

    F78/2

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  2. Résultat n°2
    Du régime colonial

    21 medias

    Du régime colonial

    Date

    1792, l'an 4 de la liberté

    Cote

    RES.8°164

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Du régime colonial
  3. Résultat n°3
    Annales du Conseil souverain de la Martinique : ou tableau historique du gouvernement de cette colonie depuis son premier établissement jusqu'à nos jours, auquel on a joint l'analyse raisonnée des lois qui y ont été publiées...

    1 036 medias

    Annales du Conseil souverain de la Martinique : ou tableau historique du gouvernement de cette colonie depuis son premier établissement jusqu'à nos jours, auquel on a joint l'analyse raisonnée des lois qui y ont été publiées...

    Date

    1786

    Cote

    RES.4°17

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Annales du Conseil souverain de la Martinique : ou...
  4. Résultat n°4
    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

    429 medias

    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

    Cote

    F78/3

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...