Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 4
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 4
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763

    18 medias

    Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois : procès-verbal de l'assemblée convoquée à la Martinique le mardi 26 juillet 1763 en exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 avril 1763

    Date

    26/07/1763

    Cote

    1J15

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Imposition d'une somme de 500 mille livres tournois...
  2. Résultat n°2
    Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin

    18 medias

    Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin

    Date

    1769

    Cote

    1J109

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts...
  3. Résultat n°3
    Paiement de la capitation, de l'impôt sur les maisons, les bâtiments garde-côtes, les nègres justifiés : reçus délivrés à M. Levassor de Beauregard

    4 medias

    Paiement de la capitation, de l'impôt sur les maisons, les bâtiments garde-côtes, les nègres justifiés : reçus délivrés à M. Levassor de Beauregard

    Date

    1799-1802

    Cote

    1J75

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Paiement de la capitation, de l'impôt sur les maisons,...
  4. Résultat n°4
    Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse

    1 media

    Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse

    Date

    1769

    Cote

    1J10

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat sommaire du produit de la capitation établie sur...