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  1. Résultat n°1
    Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

    10 medias

    Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

    Date

    1791

    Cote

    1J114

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Finances : décret sur les fonds de la marine et des...
  2. Résultat n°2
    Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

    12 medias

    Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

    Date

    28/10/1790

    Cote

    1J116

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de...
  3. Résultat n°3
    Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

    54 medias

    Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

    Date

    1781

    Cote

    1J117

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"
  4. Résultat n°4
    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    26 medias

    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    Date

    28/09/1791

    Cote

    1J133

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Statut politique et social des colonies : rapport de...
  5. Résultat n°5
    Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur et comparaison des originaux de sa correspondance avec les extraits perfides qu'en ont fait MM. Page et Brulley, dans un libelle intitulé : « Développement des causes des troubles et des désastres des colonies françaises »

    19 medias

    Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur et comparaison des originaux de sa correspondance avec les extraits perfides qu'en ont fait MM. Page et Brulley, dans un libelle intitulé : « Développement des causes des troubles et des désastres des colonies françaises »

    Date

    1793

    Cote

    1J138

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur...
  6. Résultat n°6
    The assiento; or contract for allowing to the subject of Great Britain the liberty of importing negroes into the spanish america. Sign'd by the Catholic king at Madrid, the twenty sixt day of march

    42 medias

    The assiento; or contract for allowing to the subject of Great Britain the liberty of importing negroes into the spanish america. Sign'd by the Catholic king at Madrid, the twenty sixt day of march

    Date

    1713

    Cote

    1J140

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • The assiento; or contract for allowing to the subject...
  7. Résultat n°7
    Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre, isle Martinique, sur les évènemens arrivés en juin 1790

    86 medias

    Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre, isle Martinique, sur les évènemens arrivés en juin 1790

    Date

    30/08/1790

    Cote

    1J147

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre,...
  8. Résultat n°8
    Le système des colonies

    8 medias

    Le système des colonies

    Cote

    1J149

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Le système des colonies
  9. Résultat n°9
    Rapport au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, par Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique

    16 medias

    Rapport au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, par Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique

    Date

    1792

    Cote

    1J150

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Rapport au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce,...
  10. Résultat n°10
    Réplique des députés des manufactures et du commerce de France, aux administrateurs de la Compagnie du Sénégal

    18 medias

    Réplique des députés des manufactures et du commerce de France, aux administrateurs de la Compagnie du Sénégal

    Date

    1790

    Cote

    1J151

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Réplique des députés des manufactures et du commerce...
  11. Résultat n°11
    Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

    34 medias

    Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

    Date

    1790

    Cote

    1J152

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc,...
  12. Résultat n°12
    Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

    14 medias

    Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

    Date

    26/02/1790

    Cote

    1J153

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé...
  13. Résultat n°13
    Deux articles parus dans La France maritime : Max-Radiguet, R. "Un bamboula à la Martinique" ; Bourgade, "La Guadeloupe"

    7 medias

    Deux articles parus dans La France maritime : Max-Radiguet, R. "Un bamboula à la Martinique" ; Bourgade, "La Guadeloupe"

    Date

    1838

    Cote

    1J16

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Deux articles parus dans La France maritime : Max-Radiguet,...
  14. Résultat n°14
    Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

    9 medias

    Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

    Date

    03/07/1790

    Cote

    1J164

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur,...
  15. Résultat n°15
    Conseil des Cinq-Cents : rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du corps législatif

    18 medias

    Conseil des Cinq-Cents : rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du corps législatif

    Date

    09/04/1795

    Cote

    1J165

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Conseil des Cinq-Cents : rapport fait par Gibert-Desmolières,...
  16. Résultat n°16
    Tu ne t'en foutras pas et moi, je m'en contrefouts : remarques d'un passager, embarqué pour Sciotot, en réponse aux pensées de Jean Bart"

    16 medias

    Tu ne t'en foutras pas et moi, je m'en contrefouts : remarques d'un passager, embarqué pour Sciotot, en réponse aux pensées de Jean Bart"

    Date

    1790

    Cote

    1J168

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Tu ne t'en foutras pas et moi, je m'en contrefouts...
  17. Résultat n°17
    Le généalogiste amériquain, ou la revanche du panflet, ayant pour titre : Réclamations des nègres libres colons amériquains

    4 medias

    Le généalogiste amériquain, ou la revanche du panflet, ayant pour titre : Réclamations des nègres libres colons amériquains

    Date

    1790

    Cote

    1J172

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Le généalogiste amériquain, ou la revanche du panflet,...
  18. Résultat n°18
    Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député du département de la Somme, au nom des comités de Constitution, de la Marine, de l'Agriculture et du Commerce et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791

    11 medias

    Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député du département de la Somme, au nom des comités de Constitution, de la Marine, de l'Agriculture et du Commerce et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791

    Date

    07/05/1791

    Cote

    1J175

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député...
  19. Résultat n°19
    Réclamation des citoyens de couleur des isles et colonies françoises; sur le décret du 8 mars 1790 : adresse des hommes de couleur Raimond et Ogé soutenu par l'avocat Joly

    12 medias

    Réclamation des citoyens de couleur des isles et colonies françoises; sur le décret du 8 mars 1790 : adresse des hommes de couleur Raimond et Ogé soutenu par l'avocat Joly

    Date

    10/03/1790

    Cote

    1J176

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Réclamation des citoyens de couleur des isles et colonies...
  20. Résultat n°20
    Admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées provinciales : opinion de M. Cocherel, député de Saint-Domingue

    4 medias

    Admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées provinciales : opinion de M. Cocherel, député de Saint-Domingue

    Date

    1790

    Cote

    1J177

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées...