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Résultat n°1
Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

10 medias

Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

Date

1791

Cote

1J114

Résultat n°2
Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

12 medias

Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

Date

28/10/1790

Cote

1J116

Résultat n°3
Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

54 medias

Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

Date

1781

Cote

1J117

Résultat n°4
Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

26 medias

Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

Date

28/09/1791

Cote

1J133

Résultat n°5
Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur et comparaison des originaux de sa correspondance avec les extraits perfides qu'en ont fait MM. Page et Brulley, dans un libelle intitulé : « Développement des causes des troubles et des désastres des colonies françaises »

19 medias

Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur et comparaison des originaux de sa correspondance avec les extraits perfides qu'en ont fait MM. Page et Brulley, dans un libelle intitulé : « Développement des causes des troubles et des désastres des colonies françaises »

Date

1793

Cote

1J138

Résultat n°6
The assiento; or contract for allowing to the subject of Great Britain the liberty of importing negroes into the spanish america. Sign'd by the Catholic king at Madrid, the twenty sixt day of march

42 medias

The assiento; or contract for allowing to the subject of Great Britain the liberty of importing negroes into the spanish america. Sign'd by the Catholic king at Madrid, the twenty sixt day of march

Date

1713

Cote

1J140

Résultat n°7
Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre, isle Martinique, sur les évènemens arrivés en juin 1790

86 medias

Mémoire des officiers municipaux de la ville de Saint-Pierre, isle Martinique, sur les évènemens arrivés en juin 1790

Date

30/08/1790

Cote

1J147

Résultat n°8
Le système des colonies

8 medias

Le système des colonies

Date

-

Cote

1J149

Résultat n°9
Rapport au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, par Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique

16 medias

Rapport au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, par Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique

Date

1792

Cote

1J150

Résultat n°10
Réplique des députés des manufactures et du commerce de France, aux administrateurs de la Compagnie du Sénégal

18 medias

Réplique des députés des manufactures et du commerce de France, aux administrateurs de la Compagnie du Sénégal

Date

1790

Cote

1J151

Résultat n°11
Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

34 medias

Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

Date

1790

Cote

1J152

Résultat n°12
Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

14 medias

Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

Date

26/02/1790

Cote

1J153

Résultat n°13
Deux articles parus dans La France maritime : Max-Radiguet, R. "Un bamboula à la Martinique" ; Bourgade, "La Guadeloupe"

7 medias

Deux articles parus dans La France maritime : Max-Radiguet, R. "Un bamboula à la Martinique" ; Bourgade, "La Guadeloupe"

Date

1838

Cote

1J16

Résultat n°14
Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

9 medias

Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris sous le titre de colons américains

Date

03/07/1790

Cote

1J164

Résultat n°15
Conseil des Cinq-Cents : rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du corps législatif

18 medias

Conseil des Cinq-Cents : rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du corps législatif

Date

09/04/1795

Cote

1J165

Résultat n°16
Tu ne t'en foutras pas et moi, je m'en contrefouts : remarques d'un passager, embarqué pour Sciotot, en réponse aux pensées de Jean Bart"

16 medias

Tu ne t'en foutras pas et moi, je m'en contrefouts : remarques d'un passager, embarqué pour Sciotot, en réponse aux pensées de Jean Bart"

Date

1790

Cote

1J168

Résultat n°17
Le généalogiste amériquain, ou la revanche du panflet, ayant pour titre : Réclamations des nègres libres colons amériquains

4 medias

Le généalogiste amériquain, ou la revanche du panflet, ayant pour titre : Réclamations des nègres libres colons amériquains

Date

1790

Cote

1J172

Résultat n°18
Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député du département de la Somme, au nom des comités de Constitution, de la Marine, de l'Agriculture et du Commerce et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791

11 medias

Rapport sur les colonies fait par M. De Lattre, député du département de la Somme, au nom des comités de Constitution, de la Marine, de l'Agriculture et du Commerce et des Colonies, à la séance du 7 mai 1791

Date

07/05/1791

Cote

1J175

Résultat n°19
Réclamation des citoyens de couleur des isles et colonies françoises; sur le décret du 8 mars 1790 : adresse des hommes de couleur Raimond et Ogé soutenu par l'avocat Joly

12 medias

Réclamation des citoyens de couleur des isles et colonies françoises; sur le décret du 8 mars 1790 : adresse des hommes de couleur Raimond et Ogé soutenu par l'avocat Joly

Date

10/03/1790

Cote

1J176

Résultat n°20
Admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées provinciales : opinion de M. Cocherel, député de Saint-Domingue

4 medias

Admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées provinciales : opinion de M. Cocherel, député de Saint-Domingue

Date

1790

Cote

1J177