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  1. Résultat n°1
    Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

    22 medias

    Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

    Date

    1832

    Cote

    RES.8°137

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Observations sur le projet de loi relatif au régime...
  2. Résultat n°2
    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

    419 medias

    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

    Cote

    F78/2

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  3. Résultat n°3
    Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

    42 medias

    Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

    Date

    1789

    Cote

    RES.8°66

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées...
  4. Résultat n°4
    Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

    456 medias

    Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

    Date

    1811

    Cote

    RES.8°115

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes...
  5. Résultat n°5
    Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

    970 medias

    Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

    Date

    1810

    Cote

    RES.8°145

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes...
  6. Résultat n°6
    Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

    503 medias

    Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

    Date

    1742

    Cote

    RES.8°5

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à...
  7. Résultat n°7
    Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique,auteur du pour et du contre

    12 medias

    Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique,auteur du pour et du contre

    Date

    1785

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***,...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  8. Résultat n°8
    Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

    403 medias

    Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

    Cote

    RES.8°116

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes...
  9. Résultat n°9
    Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

    792 medias

    Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

    Date

    1865

    Cote

    RES.8°117

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes...
  10. Résultat n°10
    Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

    719 medias

    Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

    Date

    1872

    Cote

    RES.8°118

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes...
  11. Résultat n°11
    Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

    624 medias

    Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

    Cote

    RES.8°119

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes...
  12. Résultat n°12
    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

    429 medias

    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

    Cote

    F78/3

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  13. Résultat n°13
    Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

    759 medias

    Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

    Cote

    RES.8°114

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes...