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Résultat n°1
Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie

3 medias

Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie

Date

02/07/1789

Cote

1J112

Résultat n°2
The assiento; or contract for allowing to the subject of Great Britain the liberty of importing negroes into the spanish america. Sign'd by the Catholic king at Madrid, the twenty sixt day of march

42 medias

The assiento; or contract for allowing to the subject of Great Britain the liberty of importing negroes into the spanish america. Sign'd by the Catholic king at Madrid, the twenty sixt day of march

Date

1713

Cote

1J140

Résultat n°3
Le système des colonies

8 medias

Le système des colonies

Date

-

Cote

1J149

Résultat n°4
Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

34 medias

Mémoire sur le commerce en général et celui du Languedoc, dans ses rapports avec les échelles du Levant, la Compagnie des Indes, les Colonies et la Traite des noirs

Date

1790

Cote

1J152

Résultat n°5
Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

14 medias

Discours sur les colonies et la traite des noirs prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes, à la Société des amis de la Constitution

Date

26/02/1790

Cote

1J153

Résultat n°6
Payement des primes et gratifications accordées à l'exception de celles pour la traite des nègres : décret n° 1567 de la Convention nationale du 19 septembre 1793

3 medias

Payement des primes et gratifications accordées à l'exception de celles pour la traite des nègres : décret n° 1567 de la Convention nationale du 19 septembre 1793

Date

19/09/1793

Cote

1J54

Résultat n°7
Traite négrière : arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des noirs à Gorée et dépendances, et accorde en dédommagement, pour neuf années aux concessionnaires, intéressés et administrateurs de la Compagnie de la Guyane française, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal et dépendances. 11 janvier 1784

4 medias

Traite négrière : arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des noirs à Gorée et dépendances, et accorde en dédommagement, pour neuf années aux concessionnaires, intéressés et administrateurs de la Compagnie de la Guyane française, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal et dépendances. 11 janvier 1784

Date

1784-1836

Cote

1J76

Résultat n°8
De l’affranchissement des esclaves et de ses rapports avec la politique actuelle : pour faire suite à esclavage et traite

77 medias

De l’affranchissement des esclaves et de ses rapports avec la politique actuelle : pour faire suite à esclavage et traite

Date

1839

Cote

B1/107

Résultat n°9
Observations sur un projet d’ordonnance relatif au pécule et au rachat des noirs dans les colonies françaises

20 medias

Observations sur un projet d’ordonnance relatif au pécule et au rachat des noirs dans les colonies françaises

Date

1844

Cote

B1/78

Résultat n°10
Considérations présentées aux vrais amis du repos et du bonheur de la France, à l'occasion des nouveaux mouvemens de quelques soi-disant Amis-des-Noirs

40 medias

Considérations présentées aux vrais amis du repos et du bonheur de la France, à l'occasion des nouveaux mouvemens de quelques soi-disant Amis-des-Noirs

Date

1791

Cote

-