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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

22 medias

Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

Date

1832

Cote

RES.8°137

Résultat n°2
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

419 medias

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

Date

-

Cote

F78/2

Résultat n°3
Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

42 medias

Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

Date

1789

Cote

RES.8°66

Résultat n°4
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

6 medias

Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

Date

1840

Cote

-

Résultat n°5
Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

456 medias

Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

Date

1811

Cote

RES.8°115

Résultat n°6
Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

970 medias

Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

Date

1810

Cote

RES.8°145

Résultat n°7
Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

25 medias

Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

Date

1770-1782

Cote

1J11

Résultat n°8
Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

503 medias

Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

Date

1742

Cote

RES.8°5

Résultat n°9
Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]

26 medias

Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]

Date

1848

Cote

-

Résultat n°10
Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

403 medias

Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

Date

-

Cote

RES.8°116

Résultat n°11
Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles

4 medias

Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles

Date

1790

Cote

-

Résultat n°12
Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

792 medias

Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

Date

1865

Cote

RES.8°117

Résultat n°13
Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

719 medias

Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

Date

1872

Cote

RES.8°118

Résultat n°14
Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

624 medias

Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

Date

-

Cote

RES.8°119

Résultat n°15
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

429 medias

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

Date

-

Cote

F78/3

Résultat n°16
Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin

3 medias

Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin

Date

1847

Cote

-

Résultat n°17
Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française

19 medias

Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française

Date

1829

Cote

-

Résultat n°18
Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur à la Martinique

29 medias

Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur à la Martinique

Date

[1879]

Cote

-

Résultat n°19
Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

1 media

Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

Date

1848

Cote

1J130

Résultat n°20
Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

759 medias

Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

Date

-

Cote

RES.8°114