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  1. Résultat n°1
    Ordonnance de Jacques Charles Bochard, gouverneur et lieutenant général des isles françaises du vent de l'Amérique et de Jacques Pannier, chevalier seigneur Dorgeville (...), intendant de justice, police, finances et marine des dites îles, au sujet des boucheries

    5 medias

    Ordonnance de Jacques Charles Bochard, gouverneur et lieutenant général des isles françaises du vent de l'Amérique et de Jacques Pannier, chevalier seigneur Dorgeville (...), intendant de justice, police, finances et marine des dites îles, au sujet des boucheries

    Date

    25/03/1732

    Cote

    1J1

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Ordonnance de Jacques Charles Bochard, gouverneur et...
  2. Résultat n°2
    Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse

    1 media

    Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse

    Date

    1769

    Cote

    1J10

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat sommaire du produit de la capitation établie sur...
  3. Résultat n°3
    Lycée de jeunes filles. Distribution solennelle des prix sous la présidence de Georges Gratiant (maire de Fort de France) : carte d'invitation adressée par la directrice A. Yotte à l'archiviste départemental

    1 media

    Lycée de jeunes filles. Distribution solennelle des prix sous la présidence de Georges Gratiant (maire de Fort de France) : carte d'invitation adressée par la directrice A. Yotte à l'archiviste départemental

    Date

    1949

    Cote

    1J100

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lycée de jeunes filles. Distribution solennelle des...
  4. Résultat n°4
    Frégate du roi L'Hermione. Avancement de plusieurs membres de l'équipage : lettre du contre-amiral Bergeret, commandant de la station des Antilles et du golfe du Mexique au comte d'Augier, contre-amiral et directeur du personnel

    2 medias

    Frégate du roi L'Hermione. Avancement de plusieurs membres de l'équipage : lettre du contre-amiral Bergeret, commandant de la station des Antilles et du golfe du Mexique au comte d'Augier, contre-amiral et directeur du personnel

    Date

    25/02/1823

    Cote

    1J101

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Frégate du roi L'Hermione. Avancement de plusieurs...
  5. Résultat n°5
    Lettre signée "Dame Victor" à monsieur (?) à propos du règlement d'une dette

    2 medias

    Lettre signée "Dame Victor" à monsieur (?) à propos du règlement d'une dette

    Date

    08/01/1896

    Cote

    1J102

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lettre signée "Dame Victor" à monsieur (?) à propos...
  6. Résultat n°6
    Ordre de mission adressé par le contre-amiral, commandant de la station navale des Antilles, au commandant du Tarn

    1 media

    Ordre de mission adressé par le contre-amiral, commandant de la station navale des Antilles, au commandant du Tarn

    Date

    22/02/1841

    Cote

    1J103

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Ordre de mission adressé par le contre-amiral, commandant...
  7. Résultat n°7
    Documents émanant de Dugommier (J. Coquille dit)

    2 medias

    Documents émanant de Dugommier (J. Coquille dit)

    Date

    1792-1793

    Cote

    1J104

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Documents émanant de Dugommier (J. Coquille dit)
  8. Résultat n°8
    Papiers Douault

    9 medias

    Papiers Douault

    Date

    1709-1773

    Cote

    1J105

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Papiers Douault
  9. Résultat n°9
    Lettre de Fanny Beauharnais au "citoyen directeur" concernant les victoires militaires et en faveur du citoyen Cubrires

    2 medias

    Lettre de Fanny Beauharnais au "citoyen directeur" concernant les victoires militaires et en faveur du citoyen Cubrires

    Date

    06/01/1802

    Cote

    1J106

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lettre de Fanny Beauharnais au "citoyen directeur"...
  10. Résultat n°10
    Loi relative aux soldats, matelots et particuliers conduits de la Martinique dans les prisons du château de Saint-Malo

    2 medias

    Loi relative aux soldats, matelots et particuliers conduits de la Martinique dans les prisons du château de Saint-Malo

    Date

    14/09/1791

    Cote

    1J107

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Loi relative aux soldats, matelots et particuliers...
  11. Résultat n°11
    Paroisse du Mouillage. Dénombrement : déclaration de Jeanne Rose Beauveau

    3 medias

    Paroisse du Mouillage. Dénombrement : déclaration de Jeanne Rose Beauveau

    Date

    31/12/1802

    Cote

    1J108

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Paroisse du Mouillage. Dénombrement : déclaration de...
  12. Résultat n°12
    Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin

    18 medias

    Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin

    Date

    1769

    Cote

    1J109

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts...
  13. Résultat n°13
    Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

    25 medias

    Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

    Date

    1770-1782

    Cote

    1J11

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres...
  14. Résultat n°14
    Compagnie des troupes coloniales (5ème arrondissement du département de la Charente inférieure) : certificat de bonne conduite délivré au fusilier Jean Aublain, natif du Lamentin

    2 medias

    Compagnie des troupes coloniales (5ème arrondissement du département de la Charente inférieure) : certificat de bonne conduite délivré au fusilier Jean Aublain, natif du Lamentin

    Date

    19/05/1802

    Cote

    1J110

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Compagnie des troupes coloniales (5ème arrondissement...
  15. Résultat n°15
    Décès du sieur Petit François Augustin, fusilier au 1er régiment de la marine, décédé à l'hôpital maritime de Saint-Pierre le 27 août 1836 : certificat de décès et lettre

    3 medias

    Décès du sieur Petit François Augustin, fusilier au 1er régiment de la marine, décédé à l'hôpital maritime de Saint-Pierre le 27 août 1836 : certificat de décès et lettre

    Date

    1836-1837

    Cote

    1J111

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Décès du sieur Petit François Augustin, fusilier au...
  16. Résultat n°16
    Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie

    3 medias

    Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie

    Date

    02/07/1789

    Cote

    1J112

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au...
  17. Résultat n°17
    Connaissement de la tartane Saint-Jean commandée par le capitaine Pierre Fouque

    1 media

    Connaissement de la tartane Saint-Jean commandée par le capitaine Pierre Fouque

    Date

    11/04/1782

    Cote

    1J113

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Connaissement de la tartane Saint-Jean commandée par...
  18. Résultat n°18
    Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

    10 medias

    Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

    Date

    1791

    Cote

    1J114

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Finances : décret sur les fonds de la marine et des...
  19. Résultat n°19
    Lettre de remerciements de monsieur de Mackau

    1 media

    Lettre de remerciements de monsieur de Mackau

    Date

    25/01/1836

    Cote

    1J115

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Lettre de remerciements de monsieur de Mackau
  20. Résultat n°20
    Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

    12 medias

    Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

    Date

    28/10/1790

    Cote

    1J116

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de...
  21. Résultat n°21
    Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

    54 medias

    Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

    Date

    1781

    Cote

    1J117

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"
  22. Résultat n°22
    Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

    4 medias

    Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

    Date

    08/12/1790

    Cote

    1J118

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Révolution française. Administration des colonies :...
  23. Résultat n°23
    Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

    1 media

    Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

    Date

    08/11/1792

    Cote

    1J119

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Emigration dans les colonies : décret de la Convention...
  24. Résultat n°24
    Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    20 medias

    Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    Date

    1843

    Cote

    1J12

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...
  25. Résultat n°25
    Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés : décret de la Convention nationale des 21 et 23 avril 1793, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française. Décret de la Convention nationale du 26 avril 1793, portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés

    4 medias

    Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés : décret de la Convention nationale des 21 et 23 avril 1793, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française. Décret de la Convention nationale du 26 avril 1793, portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés

    Date

    1793

    Cote

    1J120

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés...
  26. Résultat n°26
    Police des noirs : déclaration du roi

    6 medias

    Police des noirs : déclaration du roi

    Date

    09/08/1777

    Cote

    1J121

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Police des noirs : déclaration du roi
  27. Résultat n°27
    Etat chiffré des exportations de produits coloniaux de Saint-Domingue, Martinique et Guadeloupe vers les ports français (quantité, valeur, droits acquittés)

    1 media

    Etat chiffré des exportations de produits coloniaux de Saint-Domingue, Martinique et Guadeloupe vers les ports français (quantité, valeur, droits acquittés)

    Date

    1775

    Cote

    1J122

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat chiffré des exportations de produits coloniaux...
  28. Résultat n°28
    Bulletin des lois de la République Française, n° 61

    8 medias

    Bulletin des lois de la République Française, n° 61

    Date

    1793

    Cote

    1J123

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Bulletin des lois de la République Française, n° 61
  29. Résultat n°29
    Importations de café provenant de la Martinique et des autres îles françaises de l'Amérique : déclaration du roi

    8 medias

    Importations de café provenant de la Martinique et des autres îles françaises de l'Amérique : déclaration du roi

    Date

    1732

    Cote

    1J124

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Importations de café provenant de la Martinique et...
  30. Résultat n°30
    Guerre d'indépendance américaine. Opération de diversion dans les Antilles, opérations menées pour s'emparer de la Dominique

    2 medias

    Guerre d'indépendance américaine. Opération de diversion dans les Antilles, opérations menées pour s'emparer de la Dominique

    Date

    08/09/1778

    Cote

    1J125

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Guerre d'indépendance américaine. Opération de diversion...
  31. Résultat n°31
    Cargaison du navire "L'Hector" : facture concernant des bijoux

    2 medias

    Cargaison du navire "L'Hector" : facture concernant des bijoux

    Date

    17/09/1789

    Cote

    1J126

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Cargaison du navire "L'Hector" : facture concernant...
  32. Résultat n°32
    Affaire opposant les héritiers de la dame de Garcin et le sieur Gastel : mémoire de Pory-Papy, avocat-avoué

    47 medias

    Affaire opposant les héritiers de la dame de Garcin et le sieur Gastel : mémoire de Pory-Papy, avocat-avoué

    Date

    27/03/1854

    Cote

    1J127

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Affaire opposant les héritiers de la dame de Garcin...
  33. Résultat n°33
    Gestion d'une habitation située au Cul-de-Sac et nouvelles de la colonie : correspondance

    4 medias

    Gestion d'une habitation située au Cul-de-Sac et nouvelles de la colonie : correspondance

    Date

    01/02/1788

    Cote

    1J128

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Gestion d'une habitation située au Cul-de-Sac et nouvelles...
  34. Résultat n°34
    Etat des gens de couleur dans les colonies : discours des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale

    6 medias

    Etat des gens de couleur dans les colonies : discours des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale

    Date

    1791

    Cote

    1J129/1

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat des gens de couleur dans les colonies : discours...
  35. Résultat n°35
    Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait des procès verbaux de l'Assemblée nationale

    12 medias

    Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait des procès verbaux de l'Assemblée nationale

    Date

    1791

    Cote

    1J129/2

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait...
  36. Résultat n°36
    Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

    7 medias

    Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

    Date

    16/09/1792

    Cote

    1J13

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Situation de la colonie : extrait des délibérations...
  37. Résultat n°37
    Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

    1 media

    Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

    Date

    1848

    Cote

    1J130

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième...
  38. Résultat n°38
    Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

    3 medias

    Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

    Date

    21/06/1793

    Cote

    1J131

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de...
  39. Résultat n°39
    Arrestation du général de brigade Ménard. Ordre donné par R. Lacrosse, contre amiral et capitaine général de la Guadeloupe et dépendances, au chef de bataillon de Lacroix, commandant d'armes dans l'arrondissement de la Basse-Terre

    1 media

    Arrestation du général de brigade Ménard. Ordre donné par R. Lacrosse, contre amiral et capitaine général de la Guadeloupe et dépendances, au chef de bataillon de Lacroix, commandant d'armes dans l'arrondissement de la Basse-Terre

    Date

    28 avril 1796

    Cote

    1J132

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Arrestation du général de brigade Ménard. Ordre donné...
  40. Résultat n°40
    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    26 medias

    Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

    Date

    28/09/1791

    Cote

    1J133

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Statut politique et social des colonies : rapport de...