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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ordonnance de Jacques Charles Bochard, gouverneur et lieutenant général des isles françaises du vent de l'Amérique et de Jacques Pannier, chevalier seigneur Dorgeville (...), intendant de justice, police, finances et marine des dites îles, au sujet des boucheries

5 medias

Ordonnance de Jacques Charles Bochard, gouverneur et lieutenant général des isles françaises du vent de l'Amérique et de Jacques Pannier, chevalier seigneur Dorgeville (...), intendant de justice, police, finances et marine des dites îles, au sujet des boucheries
Cote
1J1
 Date
25/03/1732
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Ordonnance de Jacques Charles Bochard, gouverneur et...
Résultat n°2
Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse

1 media

Etat sommaire du produit de la capitation établie sur l'Isle Martinique suivant les rôles subdivisés par paroisse
Cote
1J10
 Date
1769
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Etat sommaire du produit de la capitation établie sur...
Résultat n°3
Lycée de jeunes filles. Distribution solennelle des prix sous la présidence de Georges Gratiant (maire de Fort de France) : carte d'invitation adressée par la directrice A. Yotte à l'archiviste départemental

1 media

Lycée de jeunes filles. Distribution solennelle des prix sous la présidence de Georges Gratiant (maire de Fort de France) : carte d'invitation adressée par la directrice A. Yotte à l'archiviste départemental
Cote
1J100
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Lycée de jeunes filles. Distribution solennelle des...
Résultat n°4
Frégate du roi L'Hermione. Avancement de plusieurs membres de l'équipage : lettre du contre-amiral Bergeret, commandant de la station des Antilles et du golfe du Mexique au comte d'Augier, contre-amiral et directeur du personnel

2 medias

Frégate du roi L'Hermione. Avancement de plusieurs membres de l'équipage : lettre du contre-amiral Bergeret, commandant de la station des Antilles et du golfe du Mexique au comte d'Augier, contre-amiral et directeur du personnel
Cote
1J101
 Date
25/02/1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Frégate du roi L'Hermione. Avancement de plusieurs...
Résultat n°5
Lettre signée "Dame Victor" à monsieur (?) à propos du règlement d'une dette

2 medias

Lettre signée "Dame Victor" à monsieur (?) à propos du règlement d'une dette
Cote
1J102
 Date
08/01/1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Lettre signée "Dame Victor" à monsieur (?) à propos...
Résultat n°6
Ordre de mission adressé par le contre-amiral, commandant de la station navale des Antilles, au commandant du Tarn

1 media

Ordre de mission adressé par le contre-amiral, commandant de la station navale des Antilles, au commandant du Tarn
Cote
1J103
 Date
22/02/1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Ordre de mission adressé par le contre-amiral, commandant...
Résultat n°7
Documents émanant de Dugommier (J. Coquille dit)

2 medias

Documents émanant de Dugommier (J. Coquille dit)
Cote
1J104
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Documents émanant de Dugommier (J. Coquille dit)
Résultat n°8
Papiers Douault

9 medias

Papiers Douault
Cote
1J105
 Date
1709-1773
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Papiers Douault
Résultat n°9
Lettre de Fanny Beauharnais au "citoyen directeur" concernant les victoires militaires et en faveur du citoyen Cubrires

2 medias

Lettre de Fanny Beauharnais au "citoyen directeur" concernant les victoires militaires et en faveur du citoyen Cubrires
Cote
1J106
 Date
06/01/1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Lettre de Fanny Beauharnais au "citoyen directeur"...
Résultat n°10
Loi relative aux soldats, matelots et particuliers conduits de la Martinique dans les prisons du château de Saint-Malo

2 medias

Loi relative aux soldats, matelots et particuliers conduits de la Martinique dans les prisons du château de Saint-Malo
Cote
1J107
 Date
14/09/1791
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Loi relative aux soldats, matelots et particuliers...
Résultat n°11
Paroisse du Mouillage. Dénombrement : déclaration de Jeanne Rose Beauveau

3 medias

Paroisse du Mouillage. Dénombrement : déclaration de Jeanne Rose Beauveau
Cote
1J108
 Date
31/12/1802
 Lieu
Saint-Pierre
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Paroisse du Mouillage. Dénombrement : déclaration de...
Résultat n°12
Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin

18 medias

Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts sur les maisons, industrie) pour Saint-Pierre, Fort-Royal, Trinité, Marin
Cote
1J109
 Date
1769
 Lieu
Saint-Pierre, Fort-de-France, Trinité (La), Marin (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Rôle d'impôts, exercices 1763 à 1768 (capitation, impôts...
Résultat n°13
Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

25 medias

Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)
Cote
1J11
 Date
1770-1782
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres...
Résultat n°14
Compagnie des troupes coloniales (5ème arrondissement du département de la Charente inférieure) : certificat de bonne conduite délivré au fusilier Jean Aublain, natif du Lamentin

2 medias

Compagnie des troupes coloniales (5ème arrondissement du département de la Charente inférieure) : certificat de bonne conduite délivré au fusilier Jean Aublain, natif du Lamentin
Cote
1J110
 Date
19/05/1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Compagnie des troupes coloniales (5ème arrondissement...
Résultat n°15
Décès du sieur Petit François Augustin, fusilier au 1er régiment de la marine, décédé à l'hôpital maritime de Saint-Pierre le 27 août 1836 : certificat de décès et lettre

3 medias

Décès du sieur Petit François Augustin, fusilier au 1er régiment de la marine, décédé à l'hôpital maritime de Saint-Pierre le 27 août 1836 : certificat de décès et lettre
Cote
1J111
 Date
1836-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Décès du sieur Petit François Augustin, fusilier au...
Résultat n°16
Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie

3 medias

Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au 1er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des noirs de traite françoise aux isles du vent, à Cayenne et aux Cayes, dans la partie du sud Saint Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie
Cote
1J112
 Date
02/07/1789
 Lieu
Guyane, Saint-Domingue, Sainte-Lucie
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui proroge jusqu'au...
Résultat n°17
Connaissement de la tartane Saint-Jean commandée par le capitaine Pierre Fouque

1 media

Connaissement de la tartane Saint-Jean commandée par le capitaine Pierre Fouque
Cote
1J113
 Date
11/04/1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Connaissement de la tartane Saint-Jean commandée par...
Résultat n°18
Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

10 medias

Finances : décret sur les fonds de la marine et des colonies, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité
Cote
1J114
 Date
1791
 Lieu
Guadeloupe
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Finances : décret sur les fonds de la marine et des...
Résultat n°19
Lettre de remerciements de monsieur de Mackau

1 media

Lettre de remerciements de monsieur de Mackau
Cote
1J115
 Date
25/01/1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Lettre de remerciements de monsieur de Mackau
Résultat n°20
Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies

12 medias

Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de M. Moreau de Saint-Méry sur les dangers de la division du ministère de la marine et des colonies
Cote
1J116
 Date
28/10/1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Réorganisation du ministère de la marine. Opinion de...
Résultat n°21
Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"

54 medias

Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"
Cote
1J117
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Succession de Louis Dubuc. "Mémoire"
Résultat n°22
Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

4 medias

Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"
Cote
1J118
 Date
08/12/1790
 Lieu
Antilles, Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Révolution française. Administration des colonies :...
Résultat n°23
Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

1 media

Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies
Cote
1J119
 Date
08/11/1792
 Lieu
Antilles
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Emigration dans les colonies : décret de la Convention...
Résultat n°24
Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

20 medias

Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Cote
1J12
 Date
1843
 Lieu
Guyane
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...
Résultat n°25
Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés : décret de la Convention nationale des 21 et 23 avril 1793, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française. Décret de la Convention nationale du 26 avril 1793, portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés

4 medias

Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés : décret de la Convention nationale des 21 et 23 avril 1793, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française. Décret de la Convention nationale du 26 avril 1793, portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés
Cote
1J120
 Date
1793
 Lieu
Guyane
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Déportation en Guyane des prêtres réfractaires émigrés...
Résultat n°26
Police des noirs : déclaration du roi

6 medias

Police des noirs : déclaration du roi
Cote
1J121
 Date
09/08/1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Police des noirs : déclaration du roi
Résultat n°27
Etat chiffré des exportations de produits coloniaux de Saint-Domingue, Martinique et Guadeloupe vers les ports français (quantité, valeur, droits acquittés)

1 media

Etat chiffré des exportations de produits coloniaux de Saint-Domingue, Martinique et Guadeloupe vers les ports français (quantité, valeur, droits acquittés)
Cote
1J122
 Date
1775
 Lieu
Martinique, Guadeloupe, Saint-Domingue
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Etat chiffré des exportations de produits coloniaux...
Résultat n°28
Bulletin des lois de la République Française, n° 61

8 medias

Bulletin des lois de la République Française, n° 61
Cote
1J123
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Bulletin des lois de la République Française, n° 61
Résultat n°29
Importations de café provenant de la Martinique et des autres îles françaises de l'Amérique : déclaration du roi

8 medias

Importations de café provenant de la Martinique et des autres îles françaises de l'Amérique : déclaration du roi
Cote
1J124
 Date
1732
 Lieu
Martinique, Antilles
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Importations de café provenant de la Martinique et...
Résultat n°30
Guerre d'indépendance américaine. Opération de diversion dans les Antilles, opérations menées pour s'emparer de la Dominique

2 medias

Guerre d'indépendance américaine. Opération de diversion dans les Antilles, opérations menées pour s'emparer de la Dominique
Cote
1J125
 Date
08/09/1778
 Lieu
Dominique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Guerre d'indépendance américaine. Opération de diversion...
Résultat n°31
Cargaison du navire "L'Hector" : facture concernant des bijoux

2 medias

Cargaison du navire "L'Hector" : facture concernant des bijoux
Cote
1J126
 Date
17/09/1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Cargaison du navire "L'Hector" : facture concernant...
Résultat n°32
Affaire opposant les héritiers de la dame de Garcin et le sieur Gastel : mémoire de Pory-Papy, avocat-avoué

47 medias

Affaire opposant les héritiers de la dame de Garcin et le sieur Gastel : mémoire de Pory-Papy, avocat-avoué
Cote
1J127
 Date
27/03/1854
 Lieu
Saint-Pierre
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Affaire opposant les héritiers de la dame de Garcin...
Résultat n°33
Gestion d'une habitation située au Cul-de-Sac et nouvelles de la colonie : correspondance

4 medias

Gestion d'une habitation située au Cul-de-Sac et nouvelles de la colonie : correspondance
Cote
1J128
 Date
01/02/1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Gestion d'une habitation située au Cul-de-Sac et nouvelles...
Résultat n°34
Etat des gens de couleur dans les colonies : discours des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale

6 medias

Etat des gens de couleur dans les colonies : discours des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale
Cote
1J129/1
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Etat des gens de couleur dans les colonies : discours...
Résultat n°35
Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait des procès verbaux de l'Assemblée nationale

12 medias

Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait des procès verbaux de l'Assemblée nationale
Cote
1J129/2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Etat des gens de couleur dans les colonies : extrait...
Résultat n°36
Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent

7 medias

Situation de la colonie : extrait des délibérations du Comité intermédiaire de l'Assemblée coloniale et copies des lettres adressées par les membres dudit comité à MM. les commissaires civils délégués aux îles du vent
Cote
1J13
 Date
16/09/1792
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Situation de la colonie : extrait des délibérations...
Résultat n°37
Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

1 media

Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine
Cote
1J130
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième...
Résultat n°38
Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale

3 medias

Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale
Cote
1J131
 Date
21/06/1793
 Lieu
Martinique, Guadeloupe, Saint-Domingue, Sainte-Lucie
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de...
Résultat n°39
Arrestation du général de brigade Ménard. Ordre donné par R. Lacrosse, contre amiral et capitaine général de la Guadeloupe et dépendances, au chef de bataillon de Lacroix, commandant d'armes dans l'arrondissement de la Basse-Terre

1 media

Arrestation du général de brigade Ménard. Ordre donné par R. Lacrosse, contre amiral et capitaine général de la Guadeloupe et dépendances, au chef de bataillon de Lacroix, commandant d'armes dans l'arrondissement de la Basse-Terre
Cote
1J132
 Date
28 avril 1796
 Lieu
Guadeloupe
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Arrestation du général de brigade Ménard. Ordre donné...
Résultat n°40
Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

26 medias

Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres
Cote
1J133
 Date
28/09/1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Statut politique et social des colonies : rapport de...