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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Adresse des négociants de Bordeaux à l'Assemblée nationale en faveur des habitants de Saint-Pierre

7 medias

Adresse des négociants de Bordeaux à l'Assemblée nationale en faveur des habitants de Saint-Pierre

Date

1789

Cote

1J17

Résultat n°2
Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

26 medias

Statut politique et social des colonies : rapport de M. Barnave et loi du 28 septembre 1791 relative au régime des colonies, aux pouvoirs des assemblées locales en matière de statut des esclaves et des gens de couleur libres

Date

28/09/1791

Cote

1J133

Résultat n°3
Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique

33 medias

Documents concernant le comte de Lacroix. Administration de la Martinique : mémoire de M. de Lacroix, intendant des îles du vent d'Amérique

Date

1768

Cote

1J2/1

Résultat n°4
Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine

6 medias

Nomination du sieur de Lacroix comme intendant de justice, police et finances des îles du vent de l'Amérique en remplacement du sieur Panier Dorgeville nommé intendant de la marine

Date

17/08/1737

Cote

1J71

Résultat n°5
Commerce colonial : "Etat des denrées portées, en 1775, des colonies françoises de l'Amérique dans les ports de la Métropole; leur valeur déterminée sur le prix commun, produit des droits qu'elles ont payé à leur sortie des isles, et à leur entrée en France, quantité de celles qui ont passé à l'étranger, et de celles qui ont été consommées dans le Royaume, avec les droits de consommation qui ont été perçu, argent venu des isles, valeur arbitrée des productions peu importantes, qui ne sont pas détaillées dans le tableau."

2 medias

Commerce colonial : "Etat des denrées portées, en 1775, des colonies françoises de l'Amérique dans les ports de la Métropole; leur valeur déterminée sur le prix commun, produit des droits qu'elles ont payé à leur sortie des isles, et à leur entrée en France, quantité de celles qui ont passé à l'étranger, et de celles qui ont été consommées dans le Royaume, avec les droits de consommation qui ont été perçu, argent venu des isles, valeur arbitrée des productions peu importantes, qui ne sont pas détaillées dans le tableau."

Date

1775

Cote

1J182

Résultat n°6
Indemnité coloniale : déclaration fournie par les colons de Saint-Domingue demandeurs d'indemnités

1 media

Indemnité coloniale : déclaration fournie par les colons de Saint-Domingue demandeurs d'indemnités

Date

28/11/1825

Cote

1J4

Résultat n°7
Revue des Colonies : recueil mensuel de la politique, de l’administration, de la justice, de l’instruction et des mœurs coloniales par une société d’hommes de couleur (tome II)

583 medias

Revue des Colonies : recueil mensuel de la politique, de l’administration, de la justice, de l’instruction et des mœurs coloniales par une société d’hommes de couleur (tome II)

Date

-

Cote

RES.8°108/2

Résultat n°8
Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des Européens dans les deux Indes (tome II)

443 medias

Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des Européens dans les deux Indes (tome II)

Date

-

Cote

4°H11001/2

Résultat n°9
Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

1 media

Emigration dans les colonies : décret de la Convention nationale du 8 novembre 1792, portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France s'étend dans les colonies

Date

08/11/1792

Cote

1J119

Résultat n°10
Rapport fait au ministre secrétaire d’Etat de la Marine et des Colonies par la Commission instituée pour l’examen des questions relatives à l’esclavage et à la constitution politique des Colonies

227 medias

Rapport fait au ministre secrétaire d’Etat de la Marine et des Colonies par la Commission instituée pour l’examen des questions relatives à l’esclavage et à la constitution politique des Colonies

Date

1843

Cote

RES.4°34

Résultat n°11
Communiqué relatif à l'indemnité de Saint-Domingue et modèle de procuration donnant à M. Barthélémy Vendreyes pouvoir de suivre auprès des autorités et administrations la liquidation de l'indemnité

2 medias

Communiqué relatif à l'indemnité de Saint-Domingue et modèle de procuration donnant à M. Barthélémy Vendreyes pouvoir de suivre auprès des autorités et administrations la liquidation de l'indemnité

Date

1828

Cote

1J183/2

Résultat n°12
Mémoire sur l'indemnité des anciens colons de Saint-Domingue publié au nom de plusieurs anciens colons propriétaires résidents à Nantes

17 medias

Mémoire sur l'indemnité des anciens colons de Saint-Domingue publié au nom de plusieurs anciens colons propriétaires résidents à Nantes

Date

mai 1828

Cote

1J183/1

Résultat n°13
Notices statistiques sur les colonies françaises : imprimées par ordre de M. le vice-amiral de Rosamel, ministre de la Marine et des Colonies (tome I)

249 medias

Notices statistiques sur les colonies françaises : imprimées par ordre de M. le vice-amiral de Rosamel, ministre de la Marine et des Colonies (tome I)

Date

-

Cote

RES.8°72/1

Résultat n°14
Quelques observations d’un délégué des Colonies à messieurs les membres de la commission chargée de l’examen de la proposition de M. Passy

31 medias

Quelques observations d’un délégué des Colonies à messieurs les membres de la commission chargée de l’examen de la proposition de M. Passy

Date

1838

Cote

B1/83

Résultat n°15
Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

4 medias

Révolution française. Administration des colonies : loi relative à la situation de l'île de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françaises des Antilles"

Date

08/12/1790

Cote

1J118

Résultat n°16
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

419 medias

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

Date

-

Cote

F78/2

Résultat n°17
Histoire philosophique et politique des établissements du commerce des Européens dans les deux Indes (tome I)

362 medias

Histoire philosophique et politique des établissements du commerce des Européens dans les deux Indes (tome I)

Date

-

Cote

RES.8°4/1

Résultat n°18
Etats de population, de cultures et de commerce relatifs aux colonies françaises pour l’année 1838

88 medias

Etats de population, de cultures et de commerce relatifs aux colonies françaises pour l’année 1838

Date

1840

Cote

RES.8°58

Résultat n°19
Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

42 medias

Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

Date

1789

Cote

RES.8°66

Résultat n°20
Loi relative à la suppression des préfets apostoliques dans les colonies

3 medias

Loi relative à la suppression des préfets apostoliques dans les colonies

Date

10/09/1790

Cote

1J190