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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

    403 medias

    Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

    Cote

    RES.8°116

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes...
  2. Résultat n°2
    Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

    624 medias

    Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

    Cote

    RES.8°119

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes...
  3. Résultat n°3
    Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

    759 medias

    Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

    Cote

    RES.8°114

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes...
  4. Résultat n°4
    Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur à la Martinique

    29 medias

    Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur à la Martinique

    Date

    [1879]

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Histoire de la Martinique
    • Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  5. Résultat n°5
    Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

    719 medias

    Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

    Date

    1872

    Cote

    RES.8°118

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes...
  6. Résultat n°6
    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

    419 medias

    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

    Cote

    F78/2

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  7. Résultat n°7
    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

    429 medias

    Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

    Cote

    F78/3

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
    • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  8. Résultat n°8
    Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

    792 medias

    Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

    Date

    1865

    Cote

    RES.8°117

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes...
  9. Résultat n°9
    Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]

    26 medias

    Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]

    Date

    1848

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  10. Résultat n°10
    Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

    1 media

    Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

    Date

    1848

    Cote

    1J130

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième...
  11. Résultat n°11
    Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin

    3 medias

    Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin

    Date

    1847

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu,...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  12. Résultat n°12
    Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    20 medias

    Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    Date

    1843

    Cote

    1J12

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...
  13. Résultat n°13
    Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

    6 medias

    Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

    Date

    1840

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  14. Résultat n°14
    Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

    22 medias

    Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

    Date

    1832

    Cote

    RES.8°137

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Observations sur le projet de loi relatif au régime...
  15. Résultat n°15
    Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française

    19 medias

    Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française

    Date

    1829

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  16. Résultat n°16
    Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

    456 medias

    Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

    Date

    1811

    Cote

    RES.8°115

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes...
  17. Résultat n°17
    Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

    970 medias

    Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

    Date

    1810

    Cote

    RES.8°145

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes...
  18. Résultat n°18
    Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles

    4 medias

    Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles

    Date

    1790

    • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

    • Saint-Pierre
    • Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique,...

    Producteur :

    Victor Schoelcher

  19. Résultat n°19
    Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

    42 medias

    Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

    Date

    1789

    Cote

    RES.8°66

    • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

    • Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées...
  20. Résultat n°20
    Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

    25 medias

    Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

    Date

    1770-1782

    Cote

    1J11

    • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

    • Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres...