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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

403 medias

Cote
RES.8°116
Date- Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes...
Résultat n°2
Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

624 medias

Cote
RES.8°119
Date- Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes...
Résultat n°3
Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

759 medias

Cote
RES.8°114
Date- Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes...
Résultat n°4
Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

503 medias

Cote
RES.8°5
Date
1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à...
Résultat n°5
Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

25 medias

Cote
1J11
Date
1770-1782
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres...
Résultat n°6
Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

42 medias

Cote
RES.8°66
Date
1789
Lieu
Antilles
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées...
Résultat n°7
Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles

4 medias

Cote- Date
1790
Lieu
France, Martinique
Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique,...
Résultat n°8
Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

970 medias

Cote
RES.8°145
Date
1810
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes...
Résultat n°9
Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

456 medias

Cote
RES.8°115
Date
1811
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes...
Résultat n°10
Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française

19 medias

Cote- Date
1829
Lieu
France, Martinique, Guadeloupe
Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation...
Résultat n°11
Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

22 medias

Cote
RES.8°137
Date
1832
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Observations sur le projet de loi relatif au régime...
Résultat n°12
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

6 medias

Cote- Date
1840
Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la...
Résultat n°13
Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

20 medias

Cote
1J12
Date
1843
Lieu
Guyane
Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...
Résultat n°14
Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin

3 medias

Cote- Date
1847
Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu,...
Résultat n°15
Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]

26 medias

Cote- Date
1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets...
Résultat n°16
Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

1 media

Cote
1J130
Date
1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième...
Résultat n°17
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

419 medias

Cote
F78/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
Résultat n°18
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

429 medias

Cote
F78/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
Résultat n°19
Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

792 medias

Cote
RES.8°117
Date
1865
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes...
Résultat n°20
Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

719 medias

Cote
RES.8°118
Date
1872
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes...
Résultat n°21
Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur à la Martinique

29 medias

Cote- Date
[1879]
Lieu
Martinique
Type de document -
  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Histoire de la Martinique
  • Décrets et arrêtés concernant l'immigration en vigueur...