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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]

42 medias

Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées au roi et à la Nation [Texte imprimé]
Cote
RES.8°66
 Date
1789
 Lieu
Antilles
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Réclamation pour les colonies des Antilles, adressées...
Résultat n°2
Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....

503 medias

Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises....
Cote
RES.8°5
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Le Code noir : ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à...
Résultat n°3
Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]

970 medias

Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1769 à 1786 inclusivement]
Cote
RES.8°145
 Date
1810
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome III : [contenant les actes...
Résultat n°4
Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]

22 medias

Observations sur le projet de loi relatif au régime législatif des Colonies présenté par le ministre de la Marine et des Colonies dans la séance du 15 décembre 1851 adressées à MM. les membres de la commission nommée par la Chambre des députés pour procéder à son examen, par le Conseil des délégués des Colonies françaises [Texte imprimé]
Cote
RES.8°137
 Date
1832
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Observations sur le projet de loi relatif au régime...
Résultat n°5
Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]

624 medias

Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1824 à 1827 inclusivement]
Cote
RES.8°119
 Date- Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome VIII : [contenant les actes...
Résultat n°6
Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement

719 medias

Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1819 à 1823 inclusivement
Cote
RES.8°118
 Date
1872
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome VII : contenant les actes...
Résultat n°7
Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement

792 medias

Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes législatifs de la Colonie de 1814 à 1818 uniquement
Cote
RES.8°117
 Date
1865
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome VI : contenant les actes...
Résultat n°8
Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]

403 medias

Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1805 à 1812 inclusivement]
Cote
RES.8°116
 Date- Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome V : [contenant les actes...
Résultat n°9
Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement

456 medias

Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes législatifs de la Colonie depuis 1787 jusqu’en 1804 inclusivement
Cote
RES.8°115
 Date
1811
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome IV : contenant les actes...
Résultat n°10
Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]

759 medias

Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes législatifs de la Colonie de 1755 à 1768 inclusivement]
Cote
RES.8°114
 Date- Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Code de la Martinique. tome II : [contenant les actes...
Résultat n°11
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)

429 medias

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome II)
Cote
F78/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
Résultat n°12
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)

419 medias

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle : contenant les décisions du Conseil d’Etat et les arrêts de la Cour de cassation (tome I)
Cote
F78/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages rares et précieux des Archives de la Martinique

  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
  • Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative,...
Résultat n°13
Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine

1 media

Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième discours de Lamartine
Cote
1J130
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Abolition de la peine de mort : extrait du deuxième...
Résultat n°14
Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

20 medias

Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en cassation présenté par Ad. Gatine, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Cote
1J12
 Date
1843
 Lieu
Guyane
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Affaire Flavencourt Castera et autres : mémoire en...
Résultat n°15
Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)

25 medias

Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres ou affranchis à la Martinique : actes notariés (ventes, achats ou location de terres et plantations)
Cote
1J11
 Date
1770-1782
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds d’origine privée

  • Mulâtresse libre Mathilde et autres mulâtres libres...
Résultat n°16
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

6 medias

Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ;avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Cote- Date
1840
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la...
Résultat n°17
Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]

26 medias

Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets du Gouvernement provisoire et leurs annexes, ci-après énumérés, relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté. [Fait à Fort-de-France, le 4 juin 1848]
Cote- Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Arrêté [promulgant] à la Martinique, les divers décrets...
Résultat n°18
Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles

4 medias

Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles
Cote- Date
1790
 Lieu
France, Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique,...
Résultat n°19
Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin

3 medias

Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu, Gouverneur de la Martinique : à l'ouverture de la session coloniale de 1847, le 17 juin
Cote- Date
1847
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Discours prononcé par M. le Contre-Amiral Aimé Mathieu,...
Résultat n°20
Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française

19 medias

Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation des hypothèques à la Martinique, à la Guadeloupe et dans sesdépendances, et à la Guiane [sic] française
Cote- Date
1829
 Lieu
France, Martinique, Guadeloupe
 Type de document -

  • Contexte : Fonds ancien de la bibliothèque Schoelcher

  • Saint-Pierre
  • Ordonnance du roi concernant l'organisation de la conservation...